This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 44.329 datasets on data.gouv.fr

8 results

Sort by:

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

From Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Officiel de la voirie de la CCPOP

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non. Les rues et les places sont recensées dans l'onglet Voies. Les parkings, lotissements, résidences, lieux-dits, zones d'activité…

Updated on 3 de febrero de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Numérisation des périmètres des lotissements de la Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La couche géographique est le résultat de la numérisation des dossiers papiers de permis de lotir. Pour une explication exhaustive voir le diaporama constitué par SUA / ADS Origine .. Organisations partenaires DDT Sarthe ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on 28 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites