This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 61.854 datasets on data.gouv.fr

158 results

Sort by:

BD TOPO®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD TOPO® version 3.4 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BD TOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -…

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

32 reuses
8 favorites

BSS EAU - Points d'eau

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La Banque de données du Sous-Sol (BSS) recense les fiches signalétiques des points d'eau de la Banque du Sous-sol. Elle contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages.

Updated on 7 de junio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de febrero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la Protection de l'Environnement…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de febrero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la nomenclature des installations…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 28 de marzo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 11 de febrero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 2 de febrero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Chaufferies bois collectives en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ces données issues des travaux de l'Observatoire Régional Energie Climat Air de Normandie (ORECAN) compilent sources multiples dont voici les principales : (Biomasse Normandie, DREAL, ADEME, Région Normandie, Registre RTE) La mise à disposition de ces dernières en accès libre a une double vocation…

Updated on 22 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les établissements soumis au régime des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les données sont issues de l'API Géorisques. L'extraction prend en compte les installations soumises à autorisation et à enregistrement et dont l'état est en fonctionnement ou en cessation d'activité. Mise à jour en continu.