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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes…

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Les parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 24 février 2022. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Un parc éolien est composé de plusieurs mâts éoliens. Il correspond à une entité administrative et fait…

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Les mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). La hauteur du mât est supérieure ou égale à 50 m et leur puissance supérieure ou égale à 20 MW. Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une…

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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S). Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent…

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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

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Projets de parc éolien en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 24 février 2022. Localisation des projets de parc éolien : en instruction, refusés ou abandonnés. Un parc éolien est composé de plusieurs mâts éoliens. Il correspond à une entité administrative et fait référence à une société exploitante. La géométrie proposée est une…

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une extraction à jour du 13/05/2020 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

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Les Technocampus en Pays de la Loire

Les « Technocampus » sont des plateformes de recherche technologiques mutualisées qui co-localisent des équipements de pointe et des acteurs industriels et académiques majeurs dans des filières stratégiques. Elles sont positionnées sur un domaine clé pour l’industrie du futur : les technologies…

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Les Technocampus en Pays de la Loire

Les « Technocampus » sont des plateformes de recherche technologiques mutualisées qui co-localisent des équipements de pointe et des acteurs industriels et académiques majeurs dans des filières stratégiques. Elles sont positionnées sur un domaine clé pour l’industrie du futur : les technologies…

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Culture au Futur 1ere édition - L'incroyable manufacture

Attributaires de l'opération Culture au futur, par Départements.

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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Meurthe-et-Moselle

La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de première et de dernière construction…). Construite à partir de l’OCS GE2 et des fichiers fonciers, la BD-AE reprend les…

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Vosges

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Bas-Rhin

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Haut-Rhin

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Bas-Rhin

La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de première et de dernière construction…). Construite à partir de l’OCS GE2 et des fichiers fonciers, la BD-AE reprend les…

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Moselle

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Marne

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Haute-Marne

La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de première et de dernière construction…). Construite à partir de l’OCS GE2 et des fichiers fonciers, la BD-AE reprend les…

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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Ardennes

La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat, etc.).

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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Aube

La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de première et de dernière construction…). Construite à partir de l’OCS GE2 et des fichiers fonciers, la BD-AE reprend les…

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