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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Updated hace 5 días

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Information de référence sur les communes

From Région Île-de-France

Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées.

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Updated on 16 de marzo de 2019

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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région Île-de-France. La définition du caractère rural vs urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des services mi-2016.

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Updated on 19 de febrero de 2020

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Établissements publics de coopération intercommunale

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2023 aux formats ESRI et GPKG La matrice communale du zonage au format EXCEL et CSV…

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Updated on 17 de marzo de 2023

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Groupements de collectivités territoriales 2017

From Région Île-de-France

Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à mettre à disposition du plus grand nombre des informations sur la catégorie des groupements de…

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INTERCO - Composition_2017

From Commune de Brocas

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Updated on 15 de diciembre de 2018

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La carte des syndicats intercommunaux : une rationalisation à poursuivre

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 6 juillet 2016, un rapport sur la place des syndicats intercommunaux au regard de l’évolution de l’intercommunalité, demandé par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale en application de l’article…

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Updated on 6 de junio de 2017

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Nouvelle-Aquitaine : périmètre des EPCI à fiscalité propre issus des SDCI sur le périmètre régional et les départements limitrophes - surfacique

From DREAL Nouvelle Aquitaine

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Les communes de Nevers Agglomération

From Communauté d'Agglomération de Nevers

Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers

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Updated on 10 de agosto de 2023

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Les villes moyennes en Occitanie

From Cour des comptes

La Cour et la chambre régionale des comptes Occitanie ont conduit une enquête portant sur 26 villes moyennes d’Occitanie et leurs établissement publics de coopération intercommunale (EPCI). Ces territoires, qui regroupent 1,8 million d’habitants, soit 31 % de la population et 18 % des emplois de…

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Updated on 18 de enero de 2021

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Composition des intercommunalités millésimées - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Communes membres d'Orléans Métropole.

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Updated on 2 de octubre de 2018

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Feuilles de route numérique en Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Ces feuilles de route sont écrites conjointement entre le territoire (Communauté de communes, communauté d'agglomérations...) et la Région pour le déploiement des outils numériques afin de mieux répondre aux besoins des citoyens, des entreprises et des collectivités pour une qualité de service…

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Updated on 10 de agosto de 2023

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Contrats territoriaux de développement en Hauts-de-France (au 1er janvier 2021)

From Région Hauts-de-France

Périmètres des "contrats territoriaux de développement" (EPCI signataires des contractualisations). Ces contrats de développement territoriaux s’appuient sur la prise en compte de spécificités locales fortes qui nécessitent une coordination et une mobilisation des politiques publiques pour y…

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Updated on 18 de agosto de 2023

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Banatic base nationale sur l'intercommunalité

From NosDonnées.fr

Base de la DGCL du ministère de l'intérieur sur l'intercommunalité

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Updated on 20 de marzo de 2014

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Groupements à fiscalité propre - les communes

From Région Île-de-France

En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représente 62 % de la population francilienne hors Paris (50 % avec Paris).33 communautés d'agglomération 4…