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Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO

From DOUAISIS AGGLO

Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO (CAD)

Updated on 29 de marzo de 2022

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Diagnostics de performance énergétique (DPE)

From Géo2France

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en terme d’émissions de gaz à effet de serre.

Updated on 29 de agosto de 2022

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Fichiers majic des personnes morales

From Géo2France

Fichiers majic (locaux et parcelles) des personnes morales, publiés par la DGFiP en open data depuis mars 2021.

Updated on 29 de agosto de 2022

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Chemins de randonnée du Douaisis

From DOUAISIS AGGLO

Pour préserver son patrimoine naturel, DOUAISIS AGGLO s'est lancée, en 2003, dans la mise en oeuvre d'une trame verte et bleue. Elle repose sur la préservation, le renforcement et la valorisation de pôles de nature (terrils, réserves naturelles régionales, parcs urbains, sites Natura 2000). La…

Updated on 29 de marzo de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

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Communes de la Région Hauts-de-France

From Géo2France

Limites de communes composant la région Hauts-de-France (basées sur la BD Topo de l'IGN) en 2021. Dernière donnée disponible

Updated on 29 de agosto de 2022

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Comptes Administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal

From Pays de Mormal

Ce document contient les données des comptes administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal entre 2013 et 2019. Il reprend : la localisation des communes le statut géographique des communes les caractéristiques géographiques les différents montants ayant trait au budget des communes

Updated on 18 de febrero de 2021

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Zonage du bassin urbain à dynamiser (BUD) de la Région Hauts-de-France - (2018-2020)

From Géo2France

Zonage défini par un arrêté de 2018. Les entreprises qui se créent sur les communes du bassin urbain à dynamiser (entre le 1/1/2018 et le 31/12/2020) bénéficient pendant 3 ans d'un régime spécifique d'exonération fiscale. Dans les Hauts-de-France 159 communes du bassin minier sont concernées par…

Updated on 29 de agosto de 2022

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Carte des régions françaises (nouvelles régions de 2016)

From Alexandre Lexman

Au 1er janvier 2016, certaines des régions établies dans les années 60 fusionnent pour n'en laisser que 13. Contenu Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) : places.shp : noms des…

Updated on 7 de febrero de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Cadastre - PCI vecteur

From Géo2France

Plan cadastral de la région Hauts-de-France - millésime 2020

Updated on 29 de agosto de 2022

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 29 de agosto de 2022

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 29 de agosto de 2022

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EPCI de la Région Hauts-de-France

From Géo2France

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre de la région Hauts-de-France. Dernière donnée disponible et données historiques.

Updated on 29 de agosto de 2022

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RPG - Registre Parcellaire Graphique

From Géo2France

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les…

Updated on 29 de agosto de 2022

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 29 de agosto de 2022

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Arrondissements de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Découpage géographique des arrondissements des Hauts-de-France. L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui depuis mars 2015 est composé de regroupement de communes.

Updated on 29 de agosto de 2022

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Occupation du sol en deux dimensions (OCS2D) Nord - Pas de Calais 2015

From Géo2France

L'OCS2D est le référentiel cartographique d'occupation du sol des territoires du Nord et du Pas de Calais pour les années 2005 et 2015. Elle qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les…

Updated on 29 de agosto de 2022

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Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) des différents réseaux de transport membres du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l'Oise (SMTCO) (GTFS Oise SMTCO) GTFS Oise SMTCO

From Oise Mobilité - Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise

Fichiers GTFS des différents réseaux de transport de l'Oise membres du SMTCO

Updated on 22 de septiembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Limites des cantons de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Découpage géographique des cantons composant la région (valable depuis le 1/1/2014). Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseils départementaux, anciennement conseils généraux, définie par la loi du 17 mai 2013. Définition de l'Insee :…

Updated on 29 de agosto de 2022

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Limites des parc naturels régionaux (PNR)

From Géo2France

Base de données nationale Espaces Protégés - Parcs naturels régionaux (P.N.R.) Découpage géographique des Parcs Naturels Régionaux (PNR) présents sur la région des Hauts-de-France

Updated on 29 de agosto de 2022

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

From Géo2France

Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 29 de agosto de 2022

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