Conjunto de datos ⁴⁶

Base Adresse Locale de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Complétée dès que les données sont disponibles. Plus d'infos sur : https://geoportail.lepuyenvelay.fr/geoadressage/ Norme: BAL 1.3 définie par l'AITF

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Informations ponctuelles présentes dans les PLU et POS approuvés en Haute-Loire Origine Localisation des informations ponctuelles présentes dans les PLU et POS approuvés en Haute-Loire Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire) Liens annexes…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Puy-en-Velay et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs renforce la maîtrise de l'urbanisation dans les…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Puy-en-Velay et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :…

Zones d'activité économique (ZA) de Haute-Loire Origine Numérisation des zones d'activité économique de Haute-Loire, réalisée sur la base de la photo aérienne prise de vue année 2010 et à partir de diverses données publiques et des documents d'urbanisme Organisations partenaires DDT 43 (Direction…

Localisation des monuments historiques situés en Haute-Loire, sous forme ponctuelle Origine Localisation ponctuelle des monuments historiques Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire) Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage site internet…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Localisation ponctuelle des terrains de campings de Haute-Loire Origine Localisation ponctuelle sur fonds cadastral des terrains de campings classés de Haute-Loire Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire) Liens annexes…

Délimitation communale de l'aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Fin gras du Mézenc en Haute-Loire Origine Délimitation communale à la parcelle de l'aire géographique de l'AOP Fin gras du Mézenc sur le département de Haute-Loire. Organisations partenaires DDT 43 (Direction…

Localisation des prescriptions linéaires applicables aux PLU et POS approuvés en haute-Loire Origine Localisation géographique des prescriptions linéaires applicables aux PLU et POS approuvés en Haute-Loire Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…