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Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - ABROGÉ - approuvé le 11/07/2017

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Gigondas (84) approuvé le 11/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - ABROGÉ - approuvé le 27/03/2013

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Gigondas approuvé le 27/03/2013. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Updated on 10 de mayo de 2019

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