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22 results

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Aires d'accueil des gens du voyage

From Métropole Européenne de Lille

Liste des aires d'accueil des gens du voyage du territoire de la MEL. pour en savoir plus cliquez ici

Updated on 1 de octubre de 2018

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Aire d'accueil des gens du voyage à la ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Aire d'accueil des gens du voyage à la ville d'Antibes

Updated on 8 de febrero de 2021

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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016

From Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente les tarifs des terrains d'accueil pour les années 2015 et 2016 : le montant des redevances par emplacements…

Updated on 22 de febrero de 2016

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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015

From Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil (Lorient, Caudan,…

Updated on 22 de febrero de 2016

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Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristique des aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue -…

Updated on 3 de noviembre de 2017

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Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon

From Grand Avignon

Le territoire du Grand Avignon comprend 5 aires d'accueil pour les gens du voyage. Ces données mettent en avant le contour de ses aires avec un identifiant unique, l'adresse, la commune, le code INSEE ainsi que des informations pratiques (Nombre d'emplacement, de place, tarif des places et limite…

Updated hace 5 días

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Terrains d'accueil des gens du voyage - Mauges Communauté

From Région des Pays de la Loire

Ensemble des terrains d'accueil des gens du voyage situés sur le territoire de Mauges Communauté.

Updated on 8 de febrero de 2019

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Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage dans le Gers

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon

From Grand Avignon

Updated on 4 de mayo de 2023

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Updated on 12 de noviembre de 2015

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Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour le département du Gard

From DDTM Gard

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et…

Updated on 13 de febrero de 2020

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DDT 91 - Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage. Il fixe le nombre d'aires d'accueil à réaliser et le nombre total de places en aire d'accueil à atteindre. Le SDAGV est élaboré par le préfet et le…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée

From DDTM Vendée

Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée Origine DDCS de La Vendée pour les données attributaires – numérisation des périmètres par la DDTM numérisation du périmètre des aires d'accueil en utilisant le cadastre vecteur DDfiP et la BD Ortho de l'IGN comme…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Updated on 18 de marzo de 2016

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Communes obligées de réaliser une aire d'accueil car figurant dans les prescriptions d'un SDAGV dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Table donnant la liste des communes obligées de réaliser une aire d'accueil car figurant dans les prescriptions d'un SDAGV Origine non évaluée Organisations partenaires DDTM Pas-de-Calais Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Communes obligées de réaliser une aire…

Updated on 28 de febrero de 2020

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DDT 91 : Accueil des gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage. Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants : Suivre l'avancement du SDAGV…

Updated on 29 de febrero de 2020

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DDT 91 - Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Updated on 7 de marzo de 2019

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Aires d'accueil des gens du voyage en Maine-et-Loire

From Département de Maine-et-Loire

Terrains d'accueil des gens du voyage situés dans le département de Maine-et-Loire.

Updated on 13 de octubre de 2020

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Communes du Gard concernées par l'obligation de réaliser une aire d'accueil et d'habitat selon les prescriptions du SDAGV

From DDTM Gard

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024 Origine Couche générée par la DDTM30 selon le…

Updated on 11 de febrero de 2020

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

Updated on 28 de febrero de 2020

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