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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale de la Jeunesse et des Sports

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel…

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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole

From Angers Loire Métropole

Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole. Le jeu de données est publié en respect du schéma défini par l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles…

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de agosto de 2021

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Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes, depuis 2018, avec des précisions relatives au type de véhicule concerné, à la carburation et à la marque.

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de enero de 2023

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Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte. Ces données sont mises…

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88.88888888888889/100

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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.

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44.44444444444444/100

Updated on 29 de julio de 2022

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indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

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33.33333333333333/100

Updated on 17 de diciembre de 2021

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indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

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22.22222222222222/100

Updated on 7 de julio de 2017

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indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

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33.33333333333333/100

Updated on 11 de septiembre de 2018

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