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Bilan Comptable - Détaillé

Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et le passif. L'actif correspond aux biens dont la collectivité est propriétaire, c'est l'image de ce qu’elle possède (matériels, stocks, terrains, disponibilités) ; Le passif donne l'origine…

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Updated hace 1 semana

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Compte de Résultat

Le compte de résultat est un document comptable qui synthétise, pour une période donnée (en général l'exercice comptable, 12 mois) : • ce que la collectivité a vendu ou produit (les produits) ; • ce qu'elle a consommé (les charges). Le compte de résultat va donc retracer la vie de la collectivité…

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Updated hace 1 semana

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Comptabilité des départements (nomenclature M52)

Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur privé : comptabilité en droits constatés, en partie double (correspondance entre les ressources et…

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Updated on 16 de diciembre de 2012

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

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Le budget : missions interministérielles «Enseignement scolaire» et «Recherche et enseignement supérieur»

Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur" Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche

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Updated on 17 de febrero de 2021

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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017

Les dépenses et les recettes de chaque conseil d'arrondissement (recettes et dépenses qui correspondent aux équipements de proximité dont ils assurent la gestion ou qui sont mis à leur disposition pour l'exercice de leurs attributions) sont détaillées dans un document dénommé "état spécial…

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Updated on 28 de noviembre de 2019

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Budget primitif (BP) - 2017

Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le code action, le libellé action, les crédits…

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Updated on 22 de febrero de 2017

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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d'habitation et taxe foncière). Il contient également des informations sur les taux moyens des villes de la même strate (50000 à 100000 habitants).

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Updated hace 1 día

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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018

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Updated on 25 de noviembre de 2021

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Contribution aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE

Comparaison par année des contributions aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE La péréquation est un mécanisme de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes collectivités territoriales. La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 l'érige…

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Updated on 3 de agosto de 2023

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Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)

Présentation des montants en crédits de paiement du budget général de la collectivité parisienne. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’année civile à venir. La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges…

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Updated on 25 de noviembre de 2020

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Budget primitif (BP) - 2021

Budget prévisionnel 2021 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre, le code secteur et le libellé du secteur, le chapitre, la sous-fonction,…

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Updated on 30 de junio de 2021

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Dix plus hautes rémunérations

Fichier des 10 plus hautes rémunérations du département ministériel Prévu par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique : "Les départements ministériels, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants,…

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Updated on 28 de abril de 2021

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Budget primitif (BP) - 2022

Budget prévisionnel 2022 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre, le code secteur et le libellé du secteur, le chapitre, la sous-fonction,…

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Updated on 4 de enero de 2022

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Données budgétaires des lycées - subventions votées

Ensemble des subventions votées depuis le 1er janvier 2021 aux lycées franciliens. informations sur la décision : numéro et date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée) et nom de l'établissement informations sur le dossier :…

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Updated on 30 de marzo de 2023

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Données financières : comparaison par structure (strate)

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme comptable en vigueur. Cela permet de comparer ses dépenses avec les communes de même strate (c'est à dire de même catégorie en terme de taille de population).

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Updated on 24 de mayo de 2019

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Budget départemental : les ratios légaux (budget primitif)

Ratios légaux du budget départemental (budget primitif) Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Ils permettent de comparer les données financières entre collectivités de même strate. Pour…

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Updated on 28 de julio de 2023

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Marchés publics

Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire…

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Updated on 3 de agosto de 2023