Conjunto de datos ⁸⁴

Ce jeu de données propose l'ensemble des photos des Espaces naturels sensibles (ENS) labellisés en Haute-Garonne par le Conseil départemental. Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne !

Ce jeu de données propose la liste des Espaces naturels sensibles en Haute-Garonne labellisés par le Conseil départemental. Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne !

Ce jeu de données propose l'ensemble des inventaires de la faune des Espaces naturels sensibles (ENS) de la Haute-Garonne labellisés par le Conseil départemental. Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne !

Ce jeu de données propose l'ensemble des inventaires de la flore (plantes vasculaires) des Espaces naturels sensibles (ENS) labellisés en Haute-Garonne par le Conseil départemental. Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne !

Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les…

Les périmètres des parcs départementaux du Loiret, appelés également Espaces Naturels Sensibles (ENS) Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles pour promouvoir la création de sites…

Accès aux parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un ENS comprend des terrains en…

Pour assurer la protection foncière des sites, le Conservatoire du littoral définit des périmètres d'intervention dans lesquels il acquiert des parcelles au gré de leur mise sur le marché par leurs propriétaires. Il en confie ensuite la gestion en priorité aux collectivités territoriales, dont le…

La localisation des parcs départementaux du Loiret Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Dans ce cadre, une…

Localisation des sites définis dans le schéma des espaces naturels sensibles (ENS) dans le Calvados. Contexte de collecte Le service des milieux naturels du Département a géolocalisé les sites naturels sensibles. Méthode de collecte Il a ainsi été généré une couche vectorielle de points localisant…

Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Parc de Ranse dans le département de la Haute-Garonne. Toute reproduction et/ou représentation des photographies à des fins non commerciales est libre, à la condition que soit mentionné le nom de…

Ce jeu de données propose les aménagements mis à la disposition du public dans certains des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne : accueil, parcours découverte, outils pédagogiques, sentiers balisés... Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne !

Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la…

Périmètre de préemption des Espaces Naturels Sensibles du département du Loiret Contexte de collecte Les Départements sont compétents pour instaurer un périmètre de préemption des Espaces Naturels Sensibles sur leur territoire. L'objectif est que le Département ou les Communes (ou Communautés de…

Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS, anciennement TDENS) est établie sur la construction, la reconstruction et…

Les panneaux des parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un ENS comprend des terrains…

Partez à la découverte des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne ! Ce jeu de données propose la liste des Espaces naturels sensibles (ENS) labellisés en Haute-Garonne par le Conseil départemental. Il contient, entre autres, le nom de chaque ENS, une description courte, une description…

Les chemins des parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un ENS comprend des terrains…

Sites aidés au titre de la taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS, anciennement TDENS) est établie sur la construction, la…

Les aménagements mobiliers réalisés dans les parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public.…