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Liste des maires au 17 juin 2014 (mises à jour effectuées par les préfectures)

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Updated on 17 de junio de 2014

From Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

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Liste des déclarations et appréciations publiées par la Haute Autorité de la vie publique

Les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique prévoient que les déclarations publiées par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique sont librement réutilisables. Afin de faciliter leur réutilisation, la Haute Autorité pour la transparence de la vie…

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Updated on 4 de agosto de 2023

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Liste des maires au 25 avril 2014

Liste des maires à la suite des élections municipales de mars 2014, établie au 25 avril 2014. Certaines communes ne sont pas encore renseignées, la saisie des informations n'étant pas encore terminée.

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Updated on 25 de abril de 2014

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Elections municipales 2014 - Elus au 1er tour (communes de moins de 1 000 habitants)

Liste des élus au premier tour des élections municipales 2014, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)

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Updated on 25 de marzo de 2014

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

Ces résultats définitifs ont été proclamés par la commission électorale de recensement. Le second tour des élections législatives s’est tenu les 18 et 19 juin dans les onze circonscriptions des Françaises et des Français établis hors de France. 708 bureaux de vote étaient ouverts sur 435 sites. Le…

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Updated on 6 de julio de 2022

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Les prénoms des conseillers municipaux

From IdeesLibres.org

Les prénoms des conseillers municipaux en France, leur genre et leur décompte. Couverture temporelle des élus de Paris étendue à mars 2014. Plus de détails sur IdeesLibres.org.

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Updated on 9 de marzo de 2014

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Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus)

Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)

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Updated on 31 de marzo de 2014

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Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de moins de 1 000 habitants)

Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)

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Updated on 31 de marzo de 2014

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Conseillers départementaux

From Hauts-de-Seine le Département

Liste des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton. C'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des…

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Updated on 3 de agosto de 2023

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Délibérations du Conseil départemental du Loiret

From Département du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

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Elections départementales 2015 - Résultats tour 2

Résultats du 2ème tour des élections départementales 2015, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons, liste des élus et présidents des conseils départementaux.

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Updated on 11 de mayo de 2015

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Elections municipales 2014 - Elus au 1er tour (communes de 1 000 habitants et plus)

Liste des élus au premier tour des élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)

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Updated on 25 de marzo de 2014

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Quartiers de Saint-Malo

From Ville de Saint-Malo

Délimitation des quartiers de Saint-Malo, avec indication d'autres informations : élus de quartiers lieu de permanence (maisons de quartier) horaires de permanence

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Updated on 4 de marzo de 2015

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Présence des élu.e.s en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) à partir du 1er janvier 2017

From Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission - Présence ou absence La présence des membres suppléant.es n’étant requise qu’en l’absence du membre titulaire correspondant,…

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Updated on 21 de marzo de 2018

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Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021

From Région des Pays de la Loire

Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire en 2021, ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. Pour plus d'informations : Site de la Région des Pays de la Loire

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Updated on 16 de agosto de 2023

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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil régional des Pays de la Loire de 2012 à 2018

From Région des Pays de la Loire

Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire. Il est constitué d'un fichier de type csv…

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Updated on 8 de febrero de 2018

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Moncompteelu - Les formations réalisées par les élus

From Caisse des Dépôts

Depuis le 20 janvier 2017, MonCompteElu (https://www.moncompteformation.gouv.fr/espace-public/compte-elu) permet aux élus locaux d’exercer directement leur droit à la formation. Ces formations sont dispensées pour les aider à accomplir leurs missions électives ou préparer leur réinsertion…

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Updated on 11 de julio de 2023

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Présence des élus en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) en 2016

From Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre, et commissions consultatives de service public. Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission La présence des membres suppléant.e.s n’étant requise qu’en l’absence du membre…

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Updated on 27 de febrero de 2018

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Les élus municipaux (version enrichie)

From IdeesLibres.org

Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-premier-tour-des-municipales…

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Updated on 10 de abril de 2014

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Elus - RNE - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Liste des élus des 22 communes d'Orléans Métropole (conseils communaux et conseil communautaire). Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI Orléans Métropole (code EPCI : 244500468)…

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Updated on 2 de diciembre de 2020