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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

— Updated on 2 de marzo de 2020

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse

From DDT de la Meuse

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

— Updated on 2 de marzo de 2020

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs)

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Un Classement de Continuité Écologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

— Updated on 28 de febrero de 2020

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de catégorie piscicole. Les notions de public/privé et de pèche autorisée ou…

— Updated on 18 de agosto de 2020

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

From DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

— Updated on 28 de febrero de 2020

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Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de…

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher

From Direction Départementale des Territoires du Cher

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_PECHE_CLASSEMENT_L_019 Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L.…

— Updated on 14 de octubre de 2020

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BAUX DE PECHE 2017-2021 DANS LE PAS-DE-CALAIS

From DDTM Pas-de-Calais

Données linéaires des lots amodiés à la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique du Pas-de-Calais sur le Domaine Public Fluvial navigable et non navigable. Origine Arrêté préfectoral du 30 juin 2016, modifié le 27 octobre 2016 Organisations…

— Updated on 8 de marzo de 2019

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Cotes des Plus Hautes Eaux Connues (isocotes) en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Altitude du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC). Altitude qu’atteindrait l’eau pour une crue exceptionnelle i.e généralement pour une crue centennale. Ces cotes ont été déterminées : -- pendant l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) -- par des études hors PPR :…

— Updated on 28 de febrero de 2020

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) - Tarn

From DDT Tarn

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

— Updated on 7 de marzo de 2019

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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire

From DDT Hautes-Pyrénées

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

— Updated on 27 de febrero de 2020

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Pêche - Réservoirs biologiques sur le bassin Loire - Bretagne

From DDT Tarn-et-Garonne

Réservoirs biologiques sur le bassin Loire - Bretagne Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les…

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Pêche - Les axes des grands migrateurs en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les axes des grands migrateurs: anguille, alose, lamproie, truite de mer, saumon atlantique en 2009 Origine Géométries correspondantes aux ex PPM Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn

From DDT Tarn

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

— Updated on 24 de febrero de 2020

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Pêche - Réserve de pêche en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Emprise des réserves de pêche sur le domaine public fluvial et les eaux non domaniales. Les réserves de pêches sont mises en place afin de favoriser la protection ou la reproduction du poisson. Elles sont créées par un arrêté du préfet, après consultations, pour une durée pouvant aller jusqu'à…

— Updated on 27 de febrero de 2020

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Lot de pêche surfacique dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement Origine Agrégation des communes listées dans l'arrêté annuel Organisations partenaires DDT Loiret, DDT45 - SUADT Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS :…

— Updated on 28 de febrero de 2020

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Zone conchylicole - réserve de pêche surfacique dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les sédiments. Ce groupe comprend notamment les palourdes, coques, tellines et myes. Origine Les limites…

— Updated on 26 de febrero de 2020

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Les zones de frayères dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux zones de reproduction des espèces salmonicoles (graviers), la liste 2 correspond aux zones de reproduction du brochet (herbiers). Cet inventaire est pris en compte pour l'instruction des dossiers de travaux en…

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet et non protégeables)

From DDTM Pas-de-Calais

Points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous…

— Updated on 28 de febrero de 2020

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