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Conjunto de datos

Search among 44.325 datasets on data.gouv.fr

35 results

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Document d'urbanisme de la commune de Groix

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Updated on 20 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Lorient

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, mis à jour le 26 juillet 2017, modifié le 18 octobre 2018, mis en compatibilité et modifié le 4 avril 2019, mis…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Document d'urbanisme de la commune de Guidel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.…

Updated on 27 de diciembre de 2021

License Not Specified

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Dossiers d'urbanisme en cours d'instruction de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette base de données permet de visualiser les dossiers en cours d'instruction dans les communes de Lorient Agglomération Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération. Contexte de collecte Spatialisation des dépôts de dossiers à la parcelle…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Dossiers d'urbanisme de l'année en cours de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette base de données permet de visualiser les dossiers de l'année en cours dans les communes de Lorient Agglomération Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération. Contexte de collecte Spatialisation des dossiers instruits dans l'année.…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Languidic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Lanester

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour…

Updated on 27 de diciembre de 2021

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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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