Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux From Région Île-de-France Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de marzo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Urbanisme - PLU - Grand Poitiers Données métiers From Grand Poitiers Open Data Le PLU dessine l’agglomération de demain en organisant et en définissant les formes attendues de son développement urbain. Il exprime le projet de territoire de Grand Poitiers à travers une vision politique, stratégique et territoriale de l’agglomération. Le PLU définit et réglemente l’usage des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE From Région Bretagne Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Groix From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Riantec From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 19 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Guidel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de mayo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 1 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Lorient From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Languidic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RLPi de Rennes Métropole - Espaces d'intérêt paysager ou écologique From Rennes Métropole en accès libre Cette couche représente les Espaces d'intérêt paysager ou écologique du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Dans les secteurs d’intérêt paysager spécifique, le RLPi comporte des dispositions locales qui se substituent aux dispositions applicables dans les zones dans lesquelles se… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de junio de 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 30 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Caudan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 1 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021) From Rennes Métropole en accès libre Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2021. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2021, et saisi sur SIG par Rennes Métropole. Description des attributs disponibles : Pour l'attribut "typezone" (Type Zone… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 31 de diciembre de 2021 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Quistinic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 6 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Quéven From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023. Contexte de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 7 de febrero de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites