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Conjunto de datos

Search among 46.563 datasets on data.gouv.fr

884 results

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Document d'urbanisme de la commune de Groix

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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RLPi de Rennes Métropole - Espaces d'intérêt paysager ou écologique

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente les Espaces d'intérêt paysager ou écologique du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Dans les secteurs d’intérêt paysager spécifique, le RLPi comporte des dispositions locales qui se substituent aux dispositions applicables dans les zones dans lesquelles se…

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55.55555555555556/100

Updated on 30 de junio de 2022

License Not Specified

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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de julio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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44.44444444444444/100

Updated on 20 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Guidel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

License Not Specified

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Document d'urbanisme de la commune de Lorient

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, mis à jour le 26 juillet 2017, modifié le 18 octobre 2018, mis en compatibilité et modifié le 4 avril 2019, mis…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 3 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

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44.44444444444444/100

Updated on 2 de febrero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Languidic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022)

From Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2022. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2022, et saisie sur des outils SIG par Rennes Métropole.

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de marzo de 2023

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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

From Région Île-de-France

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a…

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44.44444444444444/100

Updated on 16 de marzo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

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44.44444444444444/100

Updated on 11 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2…

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44.44444444444444/100

Updated on 26 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Lanester

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document…

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44.44444444444444/100

Updated on 9 de noviembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

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44.44444444444444/100

Updated on 16 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à…

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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