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Conjunto de datos

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Délibérations et décisions de Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

Updated on 2 de marzo de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations

From Ville d'Autun

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.

Updated on 3 de octubre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Arrêtés et décisions prises par le Président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Updated on 15 de noviembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne

From DREAL Bretagne

Dossiers de demande d’examen au cas par cas. Le cas par cas vise à identifier les projets susceptibles d'avoir des impacts notables sur l'environnement et devant à ce titre faire l'objet d'une étude d’impact. Origine La numérisation des projets s'effectue à partir des données relevées à partir du…

Updated on 24 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décisions de Grand Paris Sud

From Grand Paris Sud

Décisions prises par Grand Paris Sud (au format SCDL)

Updated on 7 de noviembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence

From Département des Alpes de Haute-Provence

Ce jeu de données présente sous forme de liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes . NB : Il ne présentent pour l'instant que les délibérations du 25/03/2022. Deux fichiers sont…

Updated on 29 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Recueils des Actes Administratifs

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la CCPRO a créé un recueil des actes administratifs. Ce recueil rassemble les actes à caractère réglementaire pris par l’assemblée délibérante et par les organes exécutifs à savoir les…

Updated on 3 de febrero de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…