This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 44.356 datasets on data.gouv.fr

14 results

Sort by:

Communes du littoral du département de la Manche (50)

Limites des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polyligones) Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques relatives aux documents d'urbanisme Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des…

Updated on 18 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

Updated on 26 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre des parcs piscicoles sur le littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre piscicole en pleine eau (élevages de saumons) pour le département de la Manche Origine Localisation des périmètres des parcs piscicoles (données issues de plans AutoCad) situés sur le littoral du département de la Manche - Principaux champs de la table "DDTM50_Parcs…

Updated on 7 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ports du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Situation et statut des ports du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des ports du département de la Manche (50) - Principaux champs de la table « Limites Administratives Portuaires » : [ID] identifiant [COMMUNE] nom de la commune concernée [NOM] nom du port…

Updated on 13 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Habillages texte des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de…

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Habillages surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Habillages linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche. Origine Cartographie des limites portuaires définies par arrêtés, par importation de fichiers AutoCad ou coordonnées GPS (précision 1.00m) - Principaux champs de la table « Limites Administratives Portuaires : [NOM_PORT]…

Updated on 7 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche Origine Situation des viviers flottant, géoréférencement par GPS (centroïd précision 1.00m) - Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞…

Updated on 10 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô…

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Updated on 6 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites