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Turlurons Thermophiles - PUY-DE-DÔME

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Turlurons Thermophiles dans le Puy-de-Dôme en Auvergne

Updated hace 1 mes

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Assiette de servitude EL11 relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et des déviations d’agglomération - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Agglomérations d'assainissement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Zone définie par l'article L2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991) Une agglomération est une zone dans laquelle la population ou les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter…

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude A2 liée aux canalisations d'irrigation - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 2 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude T2 servitude de survol au profit des téléphériques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 16 de mayo de 2019

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Délimitation des lots des francs-bords proposés à l'occupation temporaire dans le département de l'Allier

From Direction Départementale des Territoires de l'Allier

La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne…

Updated on 24 de abril de 2020

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Assiette de servitude EL03 liée aux servitudes de halage et marchepied - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude AC1 liée à la protection des monuments historiques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2005

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau classé en deux catégories : les cours d'eau de 1 ère catégorie et les cours d'eau de 2 ème catégorie. Origine Classement réalisé à partir de la BD carthage Organisations partenaires DDT Puy-de-Dôme Liens annexes…

Updated on 2 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 14 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2018

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - secteur bruyant - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La donnée est la représentation numérique du secteur affecté par le bruit tel qu'il apparait dans l'arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres prévu par l'article L571-10 du code de l'environnement (CDE). Il s'agit d'une couche surfacique. L'arrêté préfectoral de…

Updated on 24 de enero de 2020

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