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Turlurons Thermophiles - PUY-DE-DÔME

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Turlurons Thermophiles dans le Puy-de-Dôme en Auvergne

Updated hace 1 mes

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures routières sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Table N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp Classement sonore des routes en application de la loi du 31 décembre 1992, en 5…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zone définie par commune pour interdire le boisement sur certains secteurs. Il y a trois secteurs principaux : boisement libre boisement interdit boisement réglementé auxquels se sont ajoutés des sous zonages : réglementé /interdit après coupe rase libre à reconquérir par l'agriculture C'est…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Assiette de servitude EL11 relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et des déviations d’agglomération - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Agglomérations d'assainissement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Zone définie par l'article L2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991) Une agglomération est une zone dans laquelle la population ou les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter…

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 13 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude A2 liée aux canalisations d'irrigation - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 2 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude T2 servitude de survol au profit des téléphériques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 16 de mayo de 2019

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PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Assiette de servitude EL03 liée aux servitudes de halage et marchepied - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 1 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude AC1 liée à la protection des monuments historiques - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2005

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau classé en deux catégories : les cours d'eau de 1 ère catégorie et les cours d'eau de 2 ème catégorie. Origine Classement réalisé à partir de la BD carthage Organisations partenaires DDT Puy-de-Dôme Liens annexes…

Updated on 2 de diciembre de 2020

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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 14 de noviembre de 2020

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Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2018

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 24 de enero de 2020

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