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Search among 46.111 datasets on data.gouv.fr

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

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Updated on 26 de enero de 2020

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Zones du PLU (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on 23 de febrero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Bases conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Situation des bases conchylicoles du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des zones d'activités maritimes (bases conchylicoles)du département de la manche (50) - Base Amyos Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base…

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Updated on 18 de febrero de 2020

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Cadastre des parcs piscicoles sur le littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre piscicole en pleine eau (élevages de saumons) pour le département de la Manche Origine Localisation des périmètres des parcs piscicoles (données issues de plans AutoCad) situés sur le littoral du département de la Manche - Principaux champs de la table "DDTM50_Parcs…

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Updated on 7 de febrero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation des parcs conchylicoles (huîtres, moules, praires, coquillages divers) du département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des…

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Updated on 10 de febrero de 2020

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Cadastre des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche Origine Situation des viviers flottant, géoréférencement par GPS (centroïd précision 1.00m) - Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞…

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Updated on 10 de febrero de 2020

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Cadastre mytilicole du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre mytilicole (bouchots de moules) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS - Principaux champs de la table "DDTM50_Cadastre_Mytilicole_50_l_L93 " : [quartier] CH (Cherbourg)…

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Updated on 10 de febrero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM Ille-et-Vilaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions. Origine Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine Origine Saisie des objets sur la base des orthophotos de l'IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM Ille-et-Vilaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on 24 de enero de 2020

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