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Données essentielles des conventions de subvention

From Département de la Charente-Maritime

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

Updated on 16 de enero de 2018

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Incubateur des Territoires

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage à l’échelle de services numériques de qualité et à fort impact pour les usagers. Plus largement, il facilite la mise en place de communs au service de la…

Updated on 29 de abril de 2021

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la…

Updated hace 1 mes

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Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017.

From Ville de Boulogne-Billancourt

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001,…

Updated on 3 de abril de 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2021

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2021. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Updated hace 3 semanas

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Subventions attribuées en 2019 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Updated on 2 de febrero de 2023

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Subventions attribuées en 2021 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Updated hace 4 semanas

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Subventions attribuées en 2020 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Updated on 2 de febrero de 2023

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Subventions attribuées en 2022 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole. Ces données sont mises à jour chaque semaine (mises à jour d'informations déjà fournies, création de nouveaux dossiers).

Updated hace 4 días

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2020. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Updated on 30 de marzo de 2022

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2019. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Updated on 4 de enero de 2021

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Updated on 14 de marzo de 2023

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Subventions attribuées en 2018 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Updated hace 4 semanas

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Updated on 18 de enero de 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles de conventions de subvention 2019

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.

Updated on 18 de enero de 2022

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Données essentielles des conventions de subvention

From Conseil départemental de la Somme

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 Informations relatives à l'autorité administrative Informations relatives à l'attributaire de la subvention Informations relatives à la subvention

Updated on 14 de marzo de 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2018. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Updated on 30 de noviembre de 2018