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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028

Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de juin 2021). Nouveau fichier à chaque changement dans la vie des élu (e)s de l'institution. Accèdez à…

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Updated on 30 de marzo de 2023

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Actes administratifs de la Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs suivants (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015) : les délibérations du conseil régional et de…

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Updated hace 2 días

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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose une nouvelle obligation à la Région, ainsi rédigée : Chaque année, les régions établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les…

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Updated on 27 de abril de 2022

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

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Updated hace 1 semana

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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les avis du Conseil…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Assiduité des élus de 2016 à 2023

Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L’assiduité a été neutralisée, c’est-à-dire non décomptée en 2020 et 2021 à cause de la pandémie da la…

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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les questions écrites à la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Assiduité des élu·e·s régionaux

From Région Bretagne

Ce jeu de données expose l'assiduité des élu·e·s régionaux aux réunions délibératives et préparatoires du Conseil régional depuis juillet 2021 (sessions du conseil régional, commissions permanentes et commissions sectorielles pour les élu·e·s titulaires). Pour chaque élu·e, on expose par semestre…

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Updated hace 3 semanas

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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et…

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Updated on 6 de abril de 2023

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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015). Ce jeu de données propose les actes…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des…

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Updated on 6 de abril de 2023

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Inventaire du patrimoine culturel lorrain

From Région GRAND EST

Les bases de données documentaires du SRI forment un ensemble cohérent organisé selon le principe suivant : La base "Architecture" contient un ensemble de notices décrivant chacune un espace ou un édifice dans lequel peuvent être conservées des oeuvres objets mobilier, chacun étant décrit sous…

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Updated on 10 de noviembre de 2015

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Budget primitif 2020 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site bretagne.bzh.

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Updated on 20 de julio de 2023

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Annuaire des élu·e·s du Conseil régional de Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente la liste des élu·e·s au conseil régional de Bretagne. Ce jeu alimente l'annuaire des élu·e·s présent sur le site http://www.bretagne.bzh.

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Updated hace 4 días

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Budget primitif 2022 - Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.

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Updated on 28 de enero de 2023

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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021

Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable jusqu'aux élections de juin 2021) visualiser la donnée géographique

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Updated hace 1 semana

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Périmètre du Parlement de la mer en Hauts-de-France en 2022

Contours géographiques du Parlement de la mer, composé d'EPCI régionaux. Le Parlement de la mer, initié par la Région Hauts-de-France, depuis 2019, vise à rassembler dans un espace d’échanges et de concertation, les principaux acteurs de la communauté maritime régionale. Les travaux des…

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Updated on 4 de marzo de 2023

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Budget primitif 2023 - Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .

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Updated on 20 de julio de 2023

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Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France