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Search among 42.016 datasets on data.gouv.fr

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29 results

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

— Updated on 23 de octubre de 2020

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PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les bivalves fouisseurs / non fouisseurs Origine Référentiel zones de production conchylicole /…

— Updated on 24 de enero de 2020

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(Ind28-1) Nombre d’installations professionnelles portuaires, conchylicoles ou salicoles inondables (hors DPM naturel) (2019)

From Cerema

Cet indicateur mesure le nombre d’installations portuaires, conchylicoles ou salicoles situées en zone inondable (hors installations sur DPM). Le résultat est un nombre par commune. Origine Les données utilisées pour le calcul de cet indicateur sont les suivantes : le découpage administratif…

— Updated on 3 de septiembre de 2020

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Zones de production de coquillages des Côtes d'Armor

From DREAL Bretagne

Contours des zones de production de coquillages définies par l'arrêté préfectoral du 13/07/2012, distinguées selon leur groupe (II et III) et selon leur classement de salubrité (A, B,C,D). L'arrêté est consultable sur le site de la Préfecture. Ce classement concerne les zones de production de…

— Updated on 24 de enero de 2020

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PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Origine La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par…

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

— Updated on 26 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Bases conchylicoles du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Situation des bases conchylicoles du département de la Manche. Origine Situation (centroid) et identification des zones d'activités maritimes (bases conchylicoles)du département de la manche (50) - Base Amyos Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base…

— Updated on 18 de febrero de 2020

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Les concessions conchylicoles en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Concessions conchylicoles de moules à plat (sur cailloux) accordées en Pas-de-Calais Origine Concessions conchylicoles de moules à plat (sur cailloux) accordées en Pas-de-Calais. Données numérisées par les services de la SAML de la DDTM du Pas-de-Calais Organisations partenaires DDTM Pas-de-Calais…

— Updated on 25 de febrero de 2020

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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

— Updated on 24 de febrero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction…

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35

— Updated on 18 de marzo de 2016

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Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. Les arrêtés du 4 août 2009 (modifiant les arrêtés du 7 février 2005) du ministère de l'écologie fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

— Updated on 24 de enero de 2020

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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM Ille-et-Vilaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Updated on 24 de enero de 2020

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