Budget primitif et compte administratif – Nomenclature par fonction du M14 From La Rochelle L'instruction budgétaire et comptable M14 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités.Dans ce jeu de données présente une nomenclature de classement des opérations budgétaires par fonction. Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 12 novembre 2020. Plaquette de présentation de l'instruction… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etat civil – Acte de décès – Par département de naissance From La Rochelle Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par département de naissance. Metadata quality: 33.33333333333333/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Compte administratif de la Région Occitanie From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Comptes administratifs de la Région Occitanie depuis la fusion. CA 2016, CA 2017, CA2018, CA2019, CA2020, CA2021. Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le controle de légalité. les libellés sont récupérés depuis la base de données métiers, et peuvent ne pas être parfait. Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 21 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etat civil – Acte de décès – Par année de naissance From La Rochelle Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par année de naissance. Metadata quality: 33.33333333333333/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 14 octobre 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire… Metadata quality: 77.77777777777779/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 31 de enero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 22 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 9 juillet 2020. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 27 janvier 2022 Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 23 juin 2022. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 28 janvier 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Budget primitif et compte administratif – Compte administratif 2015 – Fonction From La Rochelle Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire Metadata quality: 22.22222222222222/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etat civil – Acte de décès – Par année et par mois From La Rochelle Comptabilisation des actes de décès par année et par mois. Metadata quality: 33.33333333333333/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 30 mai 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 20 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites