Conjunto de datos

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DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 12 novembre 2020. Plaquette de présentation de l'instruction…

Updated on 20 de julio de 2021

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Etat civil – Acte de décès – Par département de naissance

From La Rochelle

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par département de naissance.

Updated on 16 de noviembre de 2022

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Compte administratif de la Région Occitanie

Comptes administratifs de la Région Occitanie depuis la fusion. CA 2016, CA 2017, CA2018, CA2019, CA2020, CA2021. Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le controle de légalité. les libellés sont récupérés depuis la base de données métiers, et peuvent ne pas être parfait.

Updated on 21 de julio de 2022

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Etat civil – Acte de décès – Par année de naissance

From La Rochelle

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par année de naissance.

Updated on 16 de noviembre de 2022

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DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 14 octobre 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire…

Updated on 31 de enero de 2022

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DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated on 22 de julio de 2021

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DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated on 20 de julio de 2021

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DONNEE - Budget supplémentaire 2019 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated on 20 de julio de 2021

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DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 9 juillet 2020. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated hace 3 semanas

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DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 27 janvier 2022 Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated hace 3 semanas

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DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est

Updated hace 3 semanas

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DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 23 juin 2022. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers…

Updated hace 3 semanas

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DONNEE - Budget primitif 2020 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 28 janvier 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated hace 3 semanas

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Budget primitif et compte administratif – Compte administratif 2015 – Fonction

From La Rochelle

Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire

Updated on 16 de noviembre de 2022

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Etat civil – Acte de décès – Par année et par mois

From La Rochelle

Comptabilisation des actes de décès par année et par mois.

Updated on 16 de noviembre de 2022

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DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated on 20 de julio de 2021

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DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71…

Updated on 20 de julio de 2021

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DONNEE - Budget primitif 2016 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 30 mai 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

Updated on 20 de julio de 2021

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DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire…

Updated on 20 de julio de 2021