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ADMIN EXPRESS

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et des Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM). Il est en licence ouverte 2.0. Les 3 produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO contiennent les couches de données ou classes d’objets…

— Updated on 29 de agosto de 2022

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Logiciels Libres sur le Comptoir-du-Libre.org

From Association ADULLACT

L'ensemble des logiciels libres présents sur le Comptoir-du-Libre.org. L'export au format JSON contient pour chaque logiciel : la licence, le nom du logiciel libre, le dépôt du code source, le site web, les pages sur le SILL (en français et en anglais), les pages sur Wikipédia la page sur…

— Updated on 1 de febrero de 2023

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Information de référence sur les communes

From Région Île-de-France

Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées.

— Updated on 16 de marzo de 2019

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Données de l'observatoire open data des territoires - Edition 2017 (archive)

From OpenDataFrance

Liste des collectivités ayant ouvert leurs données en janv. 2017. On ne présente que les collectivités qui ont publié plus de 5 jeux de données pertinentes. Progressivement, les Syndicats Mixtes et structures territoriales produisant des données seront indexées.

— Updated on 2 de febrero de 2023

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Données comptables et fiscales des collectivités locales

From NosDonnées.fr

Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont cartographies sur…

— Updated on 16 de marzo de 2016

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Aides et appels à projets de la Région

From Région Île-de-France

Données utilisées pour la publication des aides et appels à projets de la Région Île-de-France sur son site internet : https://www.iledefrance.fr/aides-services Pour chaque aide, classée par compétence et par mot, sont précisés : le nom du dispositif une présentation rapide (chapô) la délibération…

— Updated on 15 de noviembre de 2022

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Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

— Updated on 2 de febrero de 2023

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Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées…

— Updated on 2 de febrero de 2023

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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur…

— Updated on 2 de febrero de 2016

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Identifiants des collectivités territoriales et leurs établissements

From Datactivist

→ Motivations pour la création du jeu de données L’analyse et la visualisation de données à l'échelle des collectivités et EPCI peuvent être entravées par le manque d’harmonisation des noms d’organisation entre les jeux de données provenant de différentes sources. Quelques exemples de variantes :…

— Updated on 27 de octubre de 2022

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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales (ASPIC) ASPIC

From Direction générale des collectivités locales

Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès des services publics aux informations sur les collectivités (ASPIC). Sont saisies dans ce portail des données à propos des intercommunalités. Les données des intercommunalités Parmi les…

— Updated on 15 de enero de 2020

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Communes de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Périmètre des communes du département de l'Hérault, échelle 100 000ème

— Updated on 14 de diciembre de 2017

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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées (ROD_et_reponses) ROD_et_reponses

From Cour des comptes

Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont été amenées à contrôler. Après réception de ces rapports, les entités concernées délibèrent et adressent des réponses aux CRC, qui sont également publiques et…

— Updated on 22 de enero de 2020

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Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté (SIG - PCC) SIG - PCC

From Pays de Châteaugiron Communauté

Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open Data, 20 champs obligatoires renseignés : collectivité, nom de la données et caractéristiques (description, auteur, mise à jour, couverture, temporalité, producteur,…

— Updated on 2 de febrero de 2023

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Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Sud

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

— Updated on 1 de febrero de 2015

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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées…

— Updated on 25 de enero de 2016

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BUDGET - Comptes_publics

From Commune de Brocas

Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en milliers d'euros.

— Updated on 12 de julio de 2019

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Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales

From NosDonnées.fr

Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu…

— Updated on 29 de abril de 2015

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Budget primitif de la Ville de Grenoble pour 2020

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter les prévisions de recettes et de dépenses au sein du budget de la Ville, adopté par le conseil municipal tous les ans. Les données contiennent des informations relatives à la nature de l’opération budgétaire (dépense ou…

— Updated on 25 de enero de 2022

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Subventions et avantages en nature accordées aux associations par la Ville de Grenoble en 2020

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter la nature et l’importance des aides accordées aux associations qui en font la demande, sur décision du conseil municipal. Les données contiennent des informations relatives à l’identité des associations bénéficiaires, ainsi…

— Updated on 25 de enero de 2022

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