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Les projets de coopération décentralisée : Europe

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: Unión Europea
Territorial coverage granularity: País

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Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France

Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment : Le nom de la collectivité territoriale et son département de rattachement ; Le nom du service verbalisateur ; La date de démarrage de…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Ciudad francesa

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Les projets de coopération décentralisée : Caraïbes

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Sud

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) - Bénéficiaires et dépenses des départements

Des séries historiques nationales et départementales sur les bénéficiaires et les dépenses d’APA à domicile et en établissement depuis 2002 sont mises à disposition ici. Sont également diffusées des données relatives à la répartition par âge, sexe et GIR des bénéficiaires ou encore des données…

Frequency: Desconocido

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L'offre d'accueil du jeune enfant

Sont mises à disposition ici des séries annuelles et historiques nationales et départementales sur l'offre d'accueil du jeune enfant. On y trouve notamment le nombre d’établissements et de places en accueil collectif et familial pour les enfants de moins de 6 ans, la répartition des établissements…

Frequency: Desconocido

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Les projets de coopération décentralisée : Asie Centrale et du Sud

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: Unión Europea
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Sud-Sahara

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Nord-Sahara

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr

La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle recense également des consultations citoyennes grand public (sur…

Frequency: Puntual
Territorial coverage granularity: País

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Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale

Des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale (personnes âgées, personnes handicapées, aide sociale à l'enfance) depuis 1996 sont mises à disposition ici Ces données sont issues de l’enquête Aide…

Frequency: Desconocido

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La prestation de compensation du handicap (PCH) - Bénéficiaires et dépenses

Des séries historiques nationales et départementales sur les bénéficiaires et les dépenses de PCH et d'ACTP depuis 2000 sont mises à disposition ici. Sont également diffusées des données relatives à la répartition par âge, sexe et éléments de la PCH. Ces données sont issues de l’enquête Aide…

Frequency: Desconocido

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Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale

Sont mises à disposition ici des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale (personnes âgées, personnes handicapées, aide sociale à l'enfance) depuis 1996. Ces données sont issues de l’enquête Aide…

Frequency: Desconocido

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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) des personnes âgées. Ces données sont issues de l’enquête Aide sociale auprès des conseils départementaux, réalisée chaque année par la DREES, qui recueille des données sur…

Frequency: Desconocido

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Périmètres des SCOT

Périmètre des SCOT lorrains

Cobertura temporal: 2014
Frequency: Puntual
Territorial coverage granularity: Región francesa

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Les projets de coopération décentralisée : Asie Extrême-Orient

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Proche et Moyen-Orient

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Nord

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Les projets de coopération décentralisée : Amérique centrale

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

Cobertura temporal: 2009–2012
Frequency: Puntual
Cobertura espacial: France
Territorial coverage granularity: País

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Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD), dont le secrétariat général est assuré par le Délégué à l’action extérieure des collectivités territoriales du MAEDI. Elles…

Cobertura temporal: 2017
Frequency: Irregular
Cobertura espacial: Mundo
Territorial coverage granularity: Grupo de países

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