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13 results

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Atlas fiscal

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

Updated on 14 de febrero de 2017

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Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

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Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées…

Updated today

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Consommation annuelle résidentielle par adresse

From Enedis

Le jeu de données présente la consommation électrique annuelle des adresses de 10 logements ou plus. Un logement correspond à un point de livraison (ou PDL) de type résidentiel. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant au degré de fiabilité des adresses.…

Updated on 11 de abril de 2023

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Documentation Région Sud - Documents institutionnels

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes. Ces documents produits par la Région sont variés : documents de communications, bilans,…

Updated on 27 de agosto de 2020

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

Updated on 1 de julio de 2022

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Territoire CODAH

From Le Havre Seine Métropole

Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couche se fait par un traitement automatisé à partir de la couche SIG.RG_COMMUNE. Ce traitement est…

Updated on 26 de julio de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) DIGNE-PV-CM-2001-2008 DIGNE-PV-CM-2008-2014 DIGNE-PV-CM-2014-2020…

Updated on 20 de junio de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées

From Pau Béarn Pyrénées Mobilités

Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées issues d'OpenStreetMap©.

Updated on 25 de abril de 2023

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Liste des départements français métropolitains, d'outre mer et les COM ainsi que leurs préfectures (DPT_DOM_COM) DPT_DOM_COM

From César Lizurey

Liste des départements français métropolitains et d'outre mer ainsi que les collectivités d'outre-mer avec le nom des préfectures. Les informations sont les suivantes: code: “01”, “2A”, “92”, “988”, il s’agit du code de l’entité; type: “DOM”, “COM”, “PTOM”, il s’agit du type d’entité; nom:…

Updated on 9 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : site internet de la CoVe

Updated on 26 de julio de 2022

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020

From Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai…

Updated on 15 de enero de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019

From Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux,…

Updated on 4 de diciembre de 2020

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