Conjunto de datos ⁷³

Arrêté portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles blancs-vanneaux en Manche.

Etat du plan vélo départemental du Calvados. Lancé en 2004 sur une durée de douze ans, le plan vélo a permis d’accompagner le développement de la pratique du vélo loisir, en créant progressivement un premier réseau d’itinéraires cyclables sur l’ensemble du territoire départemental. Lors du budget…

Recensement des boucles du plan vélo départemental du Calvados. Lancé en 2004 sur une durée de douze ans, le plan vélo a permis d’accompagner le développement de la pratique du vélo loisir, en créant progressivement un premier réseau d’itinéraires cyclables sur l’ensemble du territoire…

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation correspondant au code INSEE de la commune recevant la subvention le montant de la subvention par…

Le Département du Calvados est doté depuis 1982 d'un service pour préserver, étudier et valoriser le patrimoine archéologique sur l'ensemble du département. Les principales missions de l'archéologie départementale sont : le développement de la connaissance du patrimoine archéologique du Calvados…

Le réseau de viabilité hivernale sur les routes départementales est issu du DOVH (dossier d'organisation de la viabilité hivernale) approuvé par le conseil départemental du Calvados. Pour définir les niveaux de services, l'organisation de la viabilité hivernale s'appuie sur la hiérarchisation des…

Le département a compétence, par la loi, pour gérer la voirie relevant de son domaine public. Le département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et ouvrages d'art. 6 agences routières départementales (ARD) assurent chacune, dans un secteur…

L'ORTHO® HR (Orthophotographie Haute Résolution) de 2016 est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territoire couvert. L'ORTHO® HR 2016 est diffusée librement en licence ouverte grâce au soutien financier…

Dans le cadre de ses missions de gestion, entretien du réseau routier et de ses compétences de police pour réglementer la circulation sur les routes départementales hors agglomération, le département du Calvados programme des comptages routiers. Ils permettent au département de définir la classe…

Le décret 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret 2009-615 du 3 juin 2009 fixe les routes classées à grande circulation (RGC) dans le département du Calvados. "Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité…

Données géographiques représentant les différentes strates administratives du Calvados : communes historiques communes cantons EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale) département Ces données ont été extraites et/ou construites à partir de la base de données OpenStreetMap. La…

Soutenu et piloté par le Département du Calvados, engagé dans la lutte contre l'illectronisme, le réseau d'inclusion numérique est constitué de structures accueillant du public et proposant un accès à un équipement informatique en libre service, une aide aux démarches en ligne, une assistance…

BD ORTHO® Historique de 1972 produite par l'IGN sur l'ensemble du Département du Calvados. Le produit BD ORTHO® Historique 1972 est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire…

Les Points info 14 participent à la politique départementale d’amélioration de l’accès aux services publics. Ils permettent, en effet, aux usagers éloignés des services d’avoir accès gratuitement à un point d’information et de contact avec de nombreuses administrations, par le biais d’Internet et…

L’ORTHO® HR (Orthophotographie Haute Résolution) de 2020 est une collection de mosaïques numériques d’orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territoire couvert. L’ORTHO® HR 2020 est diffusée librement en licence ouverte grâce au soutien financier…

Liste de l'ensemble des bibliothèques par commune dans le Département du Calvados et de leurs ressources. Les bibliothèques sont répertoriées suivant qu'elles font partie ou non du réseau des bibliothèques du Calvados, lequel est fondé sur des conventions de partenariat entre celles-ci et le…

Dans le cadre de sa politique d'exploitation, d'entretien et d'aménagement des routes départementales, le Département du Calvados a hiérarchisé son réseau routier dans un référentiel géographique en 2008 en considération notamment du trafic et des principaux axes socio-économiques. Le réseau…

Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental, le cas échéant : arrêté du 16 novembre 2018 modifiant celui du 21 mars 2018 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes"…

Recensement de l'ensemble des lieux culturels dans le Calvados spécifiant si il s'agit d'un lieu culturel de création, de spectacles ou d'exposition