This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 45.634 datasets on data.gouv.fr

21 results

Sort by:

Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
3 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme /action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

CASVP - Compte administratif - Section d'exploitation - Budgets annexes

From Mairie de Paris

Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget. Il retrace donc : 1) Les inscriptions ou les crédits ouverts se rapportant à chaque groupe fonctionnel et à chaque compte du budget pour la section d'exploitation. 2) Les réalisations constituées par le total des émissions et…

Updated on 23 de julio de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Budgets annexes (budget supplémentaire)

From Hauts-de-Seine le Département

Budget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement,…

Updated on 21 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2011 - budgets annexes

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des 2 budgets annexes de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la LFI 2010 (suivant la…

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes (LFI 2014)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budgets annexes (compte administratif)

From Hauts-de-Seine le Département

Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le…

Updated on 14 de octubre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites