Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à disposition en open data des données de délibération sert un objectif de transparence, afin de rendre…

Le jeu de données contient les délibérations de la ville du Pré Saint-Gervais sur la période 2003 - 2020. Dans le fichier, il y a 1 772 délibérations. La strcuturation des données se fait en fonction du nom de la commune, du numéro SIRET, du numéro d'identification de la délibération, de la date…

exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

Budgets de la commune de JOUARRE

Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à disposition de données budgétaires : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html

Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.

Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

En 2021, le budget général (budget principal et budgets annexes transports, déchets, assainissement...) de Rennes Métropole est de 983 M€. 517 M€ seront dédiés à l'investissement. DÉPENSES D’INVESTISSEMENT : 517 M€ (53 %) Les dépenses d'investissement s'élèvent à 517 M€. Elles concernent, à la…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données…

Données financières de la ville de Chambéry : budget prévisionnel 2018.

Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.

Budget principal et budgets annexes de Grand Besançon Métropole depuis l'exercice 2020. Les budgets de Grand Besançon Métropole respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à disposition de données budgétaires : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html

Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire

Budget primitif 2019 : classement par nature budgétaire.

Budget primitif 2016 : classement par nature budgétaire.

Compte administratif 2013 : classement par fonction budgétaire.

Budget primitif 2021 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices 2019 à 2021. Ce jeu de données présente le libellé de l'opération, l'établissement bancaire prêteur, le capital à l'origine, le capital restant dû au 1er janvier de chaque exercice, la…

Budget primitif 2014 : classement par nature budgétaire.

Budget primitif 2013 : classement par fonction budgétaire.