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Brevets français

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets français contemporains (Notices) Brevets français contemporains (Fascicules) Brevets français contemporains (Texte océrisé) Brevets français XIXème siècle (Historique)

— Updated on 12 de octubre de 2021

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Brevets européens

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets européens (abrégés et phase nationale FR) Brevets européens (fascicules traduits)

— Updated on 12 de octubre de 2021

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Nomenclature domaines émergents des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[1] qui a fait un travail d’identification précis des codes de la CIB et a produit une nomenclature très fine sur l’environnement. On identifie…

— Updated on 1 de febrero de 2017

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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'"Atlas des brevets" édités par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques du Ministère en charge de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

— Updated on 19 de octubre de 2020

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Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : L’identifiant…

— Updated on 4 de enero de 2023

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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ 70 000…

— Updated on 1 de febrero de 2017

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Diplôme du Brevet par établissement à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Données statistiques : résultats au diplôme national du brevet par établissement. Source complète: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/diplome-natio... Le brevet comporte, à la session 2014, la série générale et la série professionnelle. Champ Seuls les candidats suivant une formation scolaire…

— Updated on 18 de noviembre de 2015

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Résultats provisoires au Diplôme National du Brevet

From Rectorat de Normandie

Résultats provisoires au Diplôme National du Brevet (DNB), pour les série générale et professionnelle. Les chiffres fournis ne sont pas définitifs et sont une image des résultats au moment de leur publication, agrégés par département et par série. Les résultats définitifs font l'objet d'une…

— Updated on 6 de julio de 2020

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Auteurs et autrices dans les annales de l'épreuve de français du diplôme national du brevet

From Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices des extraits de textes proposés dans les épreuves de français du diplôme national du brevet, en fournissant un lien vers les sujets qui les contiennent.

— Updated on 10 de enero de 2018

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