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Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également de…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 04 janvier 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et…

Updated on 29 de septiembre de 2022

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques…

Updated on 13 de septiembre de 2022

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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 01/07/2018 (communes BFC au 1er janvier 2018). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr

Updated on 2 de febrero de 2021

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Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement. Cette carte numérique harmonisée permet, à l’échelle de la région, de faire des recherches ou des traitements rapides…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

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Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

Updated on 2 de febrero de 2021

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Atlas de la Biodiversité dans les Communes

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en matière de biodiversité: état, évolutions passées, pressions. Il a été conçu dans le cadre du projet Atlas de la…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter directement la délégation régionale du BRGM.

Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service Géologique Régional Bourgogne)Les contours des différentes unités hydrogéologiques de vulnérabilité intrinsèque équivalente ont…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

Updated on 11 de mayo de 2022

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour…

Updated on 24 de junio de 2022

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Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le territoire national en leur associant des informations restreintes…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou…

Updated on 4 de octubre de 2022

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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

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Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la Protection de l'Environnement…

Updated on 5 de octubre de 2022

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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes…

Updated on 26 de septiembre de 2022

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour…

Updated on 22 de febrero de 2021

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