This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 61.371 datasets on data.gouv.fr

178 results

Sort by:

Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône

Contours des cantons des Bouches-du-Rhône proposés dans le cadre de la réforme du scrutin. De 57, le département passe à 29 cantons, dont 12 à Marseille. Dans cette ville, ainsi qu'à Aix-en-Provence et Salon-de-Provence, le découpage se fait sur la base des IRIS. Le zip contient des fichiers…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 6 de marzo de 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône

From NosDonnées.fr

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 6 de marzo de 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cote des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (profils en travers).

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

"Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit des profils en travers et correspond aux phe affluent secondaires règlementées de la même manière sous le nom de cote PHE"

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gemenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2000122 (INONDATION)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la…

Updated on 2 de enero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géographie prioritaire actualisée pour le département entre en vigueur au 1er janvier 2024 : les…

Updated on 19 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou à partir d'une étude spécifique en ce qui concerne les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100026 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône- 13DDT20050007 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950072 (MOUVEMENT DE TERRAIN - AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisbles de la commune de Lançon de Provence - Bouches-du-Rhône -13DDTM19850062 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110042 - (INCENDIE DE FORET)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Puy Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100032 ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit un semi de point échantillonné.

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Niveaux de sécheresse dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Niveaux de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône, impliquant des restrictions d'eau, mis à jour en temps réel. Les restrictions d'eau graduelles et temporaires sont déclenchées progressivement par le préfet en fonction de 4 niveaux de gravité de la sécheresse : vigilance, alerte,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites