This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 60.507 datasets on data.gouv.fr

43 results

Sort by:

Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin)

Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes et la 1ère circonscription du Bas-Rhin. L'ensemble des résultats des élections partielles est également consultable sur le site du ministère de l'intérieur, rubrique élections :…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 30 de mayo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

FINANCES : Subventions départementales (Bas-Rhin) (CD67_sub) CD67_sub

From Département du Bas-Rhin

Ce tableau présente le détail des subventions votées par l'assemblée du Département du Bas-Rhin.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 18 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Organisation territoriale du SDIS 67 au 01/01/2022

From Service Départemental d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin

Liste des communes par unité territoriale et compagnie du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 19 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Liste des grands électeurs du Bas-Rhin

From NosDonnées.fr

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 10 de julio de 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

Zone règlementaire du PPRN de la Moder

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau à gestion domaniale

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Périmètre de transports urbains

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l'établissement public, le représentant de l'État constate la…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Carte des départements

From Alexandre Lexman

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 2 de diciembre de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
2 favorites

Servitude aéronautique de dégagement

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4. On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Contrat urbain de cohésion sociale

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé entre l'État et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Réserve de chasse et de faune sauvage

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Réserve de chasse et de faune sauvage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Les Digues du Bas-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les Digues du Bas-Rhin

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin (ZUS Bas-Rhin) ZUS Bas-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles : Articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques, Article L. 5113-1 du code de la défense, Articles R. 27 à R. 39 du…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventaire des espaces naturels exceptionnels ou représentatifs. les zones de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 12 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites