Conjunto de datos

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Terrasses et étalages : Autorisations

From Mairie de Paris

Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de…

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Updated hace 2 días

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Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Mairie de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...). Description des données Dossier Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

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Updated on 14 de septiembre de 2013

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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Jeu de données exposant les demandes d'autorisation d'urbanisme en cours et les décisions des 2 derniers mois Les directions de l'urbanisme communales instruisent et délivrent des autorisations d'urbanisme indispensables pour concrétiser les projets des particuliers et des professionnels. Elles…

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Updated hace 2 días

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Equipements sociaux et médico-sociaux actifs des structures Finess (t_actms_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_actms_finess recense à une date donnée l’ensemble des autorisations en équipements sociaux et médico_sociaux actifs des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition par le projet AtlaSanté. Cet outil a été construit pour stocker et partager des informations…

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Updated hace 2 semanas

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Equipements et matériels lourds mis en oeuvre au sein des structures Finess (t_eml_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_eml_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des autorisations en équipements et matériels lourds (scanner, IRM, …) autorisés et mis en œuvre au sein des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition…

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Updated hace 2 semanas

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Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

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Updated hace 1 día

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Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par année et par mois

From La Rochelle

Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année et par mois de 1973 à février 2019

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Updated on 16 de noviembre de 2022

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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Voirie - Arrêtés de travaux voirie - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeux de données présente la localisation des arrêtés de réalisation de travaux voiries sur le domaine public. Origine La permission de voirie concerne donc les objets ou les ouvrages ayant une emprise sur le domaine public et impliquant des travaux sur ce domaine. Organisations partenaires…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

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Updated on 20 de abril de 2021

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Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

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Updated on 20 de abril de 2021

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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne

Avis émis par le préfet de région, au titre de l'Autorité environnementale, sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne L'Autorité environnementale (Ae) est consultée sur les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics et privés, soumis à étude d'impact. L'avis de l'Ae porte…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à 2017 en date de prise en compte (DPC) DPC : chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 à 2017 en date de prise en compte (DPC) DPC : chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette date…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par catégorie

From La Rochelle

Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie.

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Updated on 16 de noviembre de 2022

From Direction Départementale des Territoires du Cher

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Zones du PLU (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on 23 de febrero de 2020