Conjunto de datos ¹¹⁶

⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…

Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017

Secteurs, noms, description des activités, téléphones, courriels, sites internet, etc. des associations de Levallois

Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)

Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stocks…

Localisation des clubs de 3ème age sur le territoire de Toulouse

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2002 jusque 2015.

Depuis décembre 2016, le médecin traitant a la possibilité de prescrire une Activité Physique Adaptée (APA) pour les patients atteints de maladies de longue durée : cancer, AVC invalidant, insuffisance cardiaque, maladie coronaire, diabète, maladie de Parkinson, insuffisance respiratoire, etc.…

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2016. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017…

Personnes morales subventionnées par le Département à partir de 2004 par section de fonctionnement et d'investissement.

en fonction des règlements d'intervention en vigueur et des compétences définies par les lois de décentralisation, le département de la Gironde octroie chaque année des subventions aux associations de son ressort territorial. Ce fichier contient le SIRET des bénéficiaires s'il s'agit de personnes…

Liste des associations sportives d'Antibes

en fonction des règlements d'intervention en vigueur et des compétences définies par les lois de décentralisation, le département de la Gironde octroie chaque année des subventions aux associations de son ressort territorial. Ce fichier contient le SIRET des bénéficiaires s'il s'agit de personnes…

Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui…

Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http://mogneneins.com/associations/annua/

Extrait quotidien des structures sociales en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail…

Personnes morales subventionnées par le Département de 2001 à 2003 par section de fonctionnement et d'investissement. Ce fichier n'est pas mis à jour (il reste figé à 2003, suite au passage de la nomenclature M51 à la M52). Pour consulter des données actualisées il faut consulter le jeu de données…

Ce jeu de données contient la liste des associations reconnues d'utilité publique avec le code de l'association, son nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code postal et la ville correspondante (le numéro RNA correspondant est en cours de fiabilisation). Il ne…