Conjunto de datos

Search among 43.659 datasets on data.gouv.fr

30 results

Sort by:

Délibérations du Conseil départemental du Loiret

From Département du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

— Updated on 8 de febrero de 2023

0 reuses
0 favorites

Présence des élu.e.s en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) à partir du 1er janvier 2017

From Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission - Présence ou absence La présence des membres suppléant.es n’étant requise qu’en l’absence du membre titulaire correspondant,…

— Updated on 21 de marzo de 2018

0 reuses
0 favorites

Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

From Mairie de Paris

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018 Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de…

— Updated on 30 de mayo de 2018

0 reuses
0 favorites

Présence des élus en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) en 2016

From Métropole Européenne de Lille

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre, et commissions consultatives de service public. Plus d'informations ici - Nom et prénom des élus - Groupe d'appartenance - Sexe - Date de la commission La présence des membres suppléant.e.s n’étant requise qu’en l’absence du membre…

— Updated on 27 de febrero de 2018

0 reuses
0 favorites

Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée des Territoires (assemblée consultative des territoires régionaux, lieu d'échange d'expériences et de débat, organe de consultation). Le tracé des territoires de projets respecte la logique des…

— Updated on 1 de noviembre de 2022

0 reuses
0 favorites

Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique. Voir aussi : Délibérations du mandat 2021-2028 Arrêtés du Président

— Updated on 21 de octubre de 2022

0 reuses
0 favorites

Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales

From NosDonnées.fr

Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu…

— Updated on 29 de abril de 2015

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy

From Ville de Nancy

La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour…

— Updated on 6 de enero de 2020

0 reuses
0 favorites

Ordres du jour du Conseil Général

From Mairie de Paris

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :\ PJ : projet de délibération\ LR : Lettre rectificative\ A : Amendement\ V : Vœu\ VNR : vœu non rattaché à un projet…

— Updated on 5 de noviembre de 2014

0 reuses
0 favorites

Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

From Mairie de Paris

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de…

— Updated on 19 de marzo de 2015

0 reuses
0 favorites

Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux. Le président prend également des arrêtés pour ses domaines…

— Updated on 15 de noviembre de 2022

0 reuses
0 favorites

Assemblée des Territoires - Territoires vécus

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Grands bassins de vie vécus

— Updated on 1 de noviembre de 2022

0 reuses
0 favorites

Carte du découpage des circonscriptions électorales législatives 2012

From NosDonnées.fr

Carte réalisée par Jérôme Cukier pour ses projets de visualisation des données électorales 2012 : http://www.jeromecukier.net/projects/elections/projections950.html Identifiants des zones : DD = code département (01 à 95 971 à 977 987 988 999) CC = numéro circonscription (01 à 21) Départements :…

— Updated on 8 de marzo de 2016

0 reuses
0 favorites

Présence des élu.e.s métropolitain.e.s en commissions jusqu'au 31.12.2016

From Métropole Européenne de Lille

Présentéisme des élus de la MEL aux commissions (rayonnement de la métropole, mobilité, finances, logement et politique de la ville, aménagement durable, gouvernance et administration, développement économique, écologie urbaine, espaces publics - voirie). - Nom et prénom des élus - Groupe…

— Updated on 27 de febrero de 2018

0 reuses
0 favorites

Présence des élu.e.s métropolitain.e.s en commissions mandat 2017-2020

From Métropole Européenne de Lille

— Updated on 21 de marzo de 2018

0 reuses
0 favorites

Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes. Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021 Jeu de données conforme aux…

— Updated on 25 de octubre de 2022

0 reuses
0 favorites

Assemblée des Territoires - Nombre de siège

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Grands bassins de vie vécus Entité géographique ponctuelle des 158 sièges, indiquant le nombre de siège à pourvoir.

— Updated on 1 de noviembre de 2022

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault. Rendez-vous sur la page Délibérations sur Hérault.fr, pour consulter les délibérations au format PDF (de 2018 à 2021) Métadonnées : COLL_NOM : Nom de la collectivité COLL_SIRET : Code SIRET de la collectivité DELIB_ID : Identifiant de la…

— Updated on 31 de octubre de 2022

0 reuses
0 favorites

Carte du découpage des circonscriptions électorales législatives 2012

From NosDonnées.fr

— Updated on 10 de julio de 2017

1 reuse
0 favorites

Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature

From NosDonnées.fr

En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012, l'Assemblée nationale publie un document précisant ces informations…

— Updated on 3 de diciembre de 2014

0 reuses
0 favorites