Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :\ PJ : projet de délibération\ LR : Lettre rectificative\ A : Amendement\ V : Vœu\ VNR : vœu non rattaché à un projet…
Metadata quality:
0.5555555555555556/1
—
Updated on 5 de noviembre de 2014