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Conjunto de datos

Search among 46.059 datasets on data.gouv.fr

32 results

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Document d'urbanisme de la commune de Groix

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de julio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 23 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 20 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Guidel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

License Not Specified

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Document d'urbanisme de la commune de Lorient

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, mis à jour le 26 juillet 2017, modifié le 18 octobre 2018, mis en compatibilité et modifié le 4 avril 2019, mis…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 3 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 2 de febrero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Languidic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 23 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 11 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 16 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de diciembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 23 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 23 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 26 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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