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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en…

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Updated on 31 de mayo de 2023

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SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire

En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de…

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Updated on 7 de enero de 2021

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SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement). Ces corridors…

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Updated on 19 de enero de 2021

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

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Updated on 11 de mayo de 2022

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2020, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2020 = pop 2017 = pop N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan…

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Updated on 2 de agosto de 2022

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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Updated on 18 de julio de 2022

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

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Updated on 2 de febrero de 2021

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

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Plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés - Haute-Loire

Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs renforce la maîtrise de l'urbanisation dans les…

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Updated on 24 de enero de 2020

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

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Secteurs des cartes communales approuvées - Haute-Loire

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :…

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Updated on 24 de enero de 2020

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SRCE : Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

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Updated on 24 de enero de 2021

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Etat d'avancement des documents d'urbanisme de type PLU, POS, CC dans le Haut-Rhin

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…

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Updated on 2 de agosto de 2020

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

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Etudes publiées sur Circé Etudes Normandie

CIRCÉ est un catalogue d'études, des analyses et des rapports produits en Normandie et sur la Normandie. http://www.etudes-normandie.fr/accueil Le tableau déposé sur data.gouv.fr est la liste des 1790 études recensées dans circé au 21 juillet 2021. CIRCÉ est le fruit d'un travail partenarial entre…

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Updated on 9 de marzo de 2022

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SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire

Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIEE) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. Ils identifient la trame verte…

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Updated on 16 de enero de 2021

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SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

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Updated on 20 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

couche des arrondissements en Poitou-Charentes Origine La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole Historique 21/01/2013 : Mise à jour Organisations partenaires DREAL Poitou-Charentes, DREAL PC Liens annexes ArrondissementsenPoitouCharent

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Updated on 7 de julio de 2015

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SRCE : Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

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Updated on 24 de enero de 2021

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SRCE : Cours d'eau des trames verte et bleue en Pays de la Loire

Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE). Origine Le découpage géographique de chaque cours d'eau sur les documents cartographiques du SRCE est…

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Updated on 19 de enero de 2021