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From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

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Référentiels Typologie de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Typologie) SPP Typologie

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics + lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des services…

Updated on 3 de octubre de 2022

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Mode d'occupation du sol historique - année 2001

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Updated on 26 de julio de 2018

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Mode d'occupation du sol historique - année 1985

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Updated on 26 de julio de 2018

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emploi salarié au régime agricole (MSA) MSA

Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois ou contrats. Les emplois en équivalent temps plein sont obtenus en divisant le nombre d’heures…

Updated on 26 de febrero de 2021

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Mode d'occupation du sol historique - année 2011

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Updated on 26 de julio de 2018

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patients consommant des soins de ville au régime agricole (MSA) MSA

Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de soins dans l’année. Source : RAAMSES – Régime agricole d’assurance maladie, statistiques et santé

Updated on 26 de febrero de 2021

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chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (MSA) MSA

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Updated on 26 de febrero de 2021

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

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Région Agricole (RA) dans le département de la Marne

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981. Origine Par agrégation…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Mode d'occupation du sol historique - année 1973

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Updated on 26 de julio de 2018

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Mode d'occupation du sol historique - année 1955

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

Updated on 26 de julio de 2018

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Points d'intérêt dans le Grand Avignon

From Grand Avignon

Le Grand Avignon, à référencé plusieurs points d’intérêt (POI) sur son territoire pour mettre en valeur son patrimoine. Cette base de données comprend : • Une description courte • Une description détaillée • La source d’information de ses descriptifs • Une catégorisation par type o…

Updated on 1 de marzo de 2023

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retraités au régime agricole (MSA) MSA

Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés agricole ou au régime des non-salariés agricoles.

Updated on 26 de febrero de 2021

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Unités agroclimatiques de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Zonage du département Hérault en 9 régions naturelles aux caractéristiques bioclimatiques qui leur sont propres, en cohésion avec la topographie et les paysages. Leurs caractéristiques agroclimatiques spécifiques et originales sont déterminées à partir de la pluviométrie, des températures et des…

Updated on 1 de enero de 1997

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Bâtiment d'exploitation agricole anonyme - Aveyron

From DDT Indre

Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole. Origine 1 point par bâtiment ou par ensemble de bâtiments Organisations partenaires DDT Indre, DDT Aveyron Liens annexes Vue XML…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Recensement des centres hospitaliers - Aveyron

From DDT Aveyron

Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage à l'adresse . Lambert 93 - date de la donnée:01.08.20 Origine Date de la donnée : 12/09/2017 Un…

Updated on 29 de febrero de 2020