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28 results

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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Établissements publics de coopération intercommunale

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2023 aux formats ESRI et GPKG La matrice communale du zonage au format EXCEL et CSV…

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Updated on 17 de marzo de 2023

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Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU (Centre d'études sur les réseaux de transport et l'urbanisme), est une enquête portant sur le Département de Loire-Atlantique, six communes du Maine-et-Loire et trois…

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Updated on 30 de septiembre de 2015

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Périmètres d'agglomération

From Grand Paris Seine Ouest

Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour chaque commune du Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Les arrêtés des limites sont téléchargeables au format PDF.

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Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados

From Département du Calvados

Recensement des panneaux de signalisation délimitant les entrées (EB10) et sortie (EB20) d'agglomération dans le Département du Calvados. Les limites d'agglomération sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent l'emplacement des panneaux d'entrée et sortie d'agglomération sur une section de…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Zones économiques urbaines des Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Ces zones économiques regroupent des services et des commerces disponibles dans les agglomérations de la région Hauts-de-France (au 01/05/2018)

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Updated on 18 de agosto de 2023

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Territoire CODAH

From Le Havre Seine Métropole

Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couche se fait par un traitement automatisé à partir de la couche SIG.RG_COMMUNE. Ce traitement est…

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Updated on 26 de julio de 2018

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Pistes cyclables - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Cette base de données contient l’ensemble des aménagements cyclables numérisés dans OpenStreetMap et traités par Géovélo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Les aménagements cyclables sont latéralisés et principalement décrits par les colonnes « ame_d » pour…

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Updated on 16 de mayo de 2023

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Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur le territoire de Rennes Métropole gérés par la direction de la voirie métropolitaine. Ces panneaux délimitent "l'agglomération". Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des…

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Updated on 6 de enero de 2021

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SCoT du Pays de Brest : Agglomération (URB_SCT_AgglomerationVillage) URB_SCT_AgglomerationVillage

From Brest métropole

Le SCoT considère l’intégralité des bourgs et certains centres historiques de communes ayant fusionné (Plounéour-Trez et Brignogan-Plages à Plounéour-Brignogan-Plages, Quimerc’h à Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h) comme des agglomérations. Les secteurs de Lilia (Plouguerneau) et de Portsall…

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Updated hace 1 semana

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Collectivités territoriales participant au Parcours Sud Smart Territoires

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires ou organisationnelles. Afin de contribuer à lever ces freins, la Région Sud a lancé en 2020 un…

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Updated on 18 de enero de 2022

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Panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur les routes départementales en Ille-et-Vilaine

From Département d'Ille-et-Vilaine

Localisation des panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur les routes départementales en Ille-et-Vilaine. Cette localisation permet de visualiser les routes départementales hors agglomération, données nécessaires à la coordination des travaux prévue par l'article L131.7 du code de la…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Réseau Bus Sète agglopôle Mobilité (SAM FLUX GTFS) SAM FLUX GTFS

From Sète Agglopole Méditerranée

Données décrivant les lignes, arrêts et horaires des bus du réseau Sète Agglopole Mobilité. Pour plus d'informations : www.mobilite.agglopole.fr/ Contact : Téléphone : 04.67.53.01.01 Mail : Formulaire de contact

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Découpage administratif – Communes de la CDA

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Localisation des communes de Communauté d'agglomération de La Rochelle

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Updated on 16 de noviembre de 2022

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ROUTES : Agglomération - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Origine Précision : décamétrique. Contenu exhaustif. La base de données a été alimentée…

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Updated on 30 de abril de 2020

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

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Updated on 27 de octubre de 2017

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Ancien indice Atmo des principales agglomérations de la région Sud

From AtmoSud

Indice ATMO de qualité de l'air pour la veille/le jour même/le lendemain, avec une année glissante d'historique, pour les agglomérations : Aix-en-Provence Avignon Cannes-Grasse-Antibes Marseille Nice Toulon L'indice ATMO de qualité de l'air est un indicateur réglementaire chiffré qui permet de…

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PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)

From Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS

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Updated on 13 de febrero de 2017

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Consommation d'électricité et de gaz de la communauté d'agglomération d’Arlysère pour la période 2017-2022 - Challenge Data

From Communauté d’agglomération Arlysère

Ces jeux de données contiennent des fichiers renseignant la consommation électrique relatives aux infrastructures, à éclairage public, à l’eau, à l’assainissement et au gaz de la communauté d’agglomération d’Arlysère. Réalisé par une équipe de challenge data, ils détaillent les fournisseurs des…

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Updated on 25 de noviembre de 2022

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Linéaires d'entrées et sorties d'agglomération - Département du Calvados

From Département du Calvados

Recensement des sections de voie hors et en agglomération, dans le Département du Calvados, avec indication sur leur calage par rapport aux panneaux d'entrée et sortie d'agglomération. Les limites d'agglomération sur les routes départementales sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent…

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