Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Fichiers SVG du découpage des régions et départements métropolitains issus des données OpenStreetMap. Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap. La simplification géométrique a été faite avec mapshaper.

Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Origine Base interne Organisations partenaires Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de l'IGN et de la connaissance du terrain.

Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois, par année de naissance du demandeur et par civilité

Comptabilisation des demandes de carte nationale d'identité par année, par mois, par département de naissance du demandeur et par civilité

Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par année de naissance de l'épouse

Comptabilisation des demandes de carte nationale d'identité par année, par mois, par situation familiale du demandeur et par civilité

Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois et par département de naissance du demandeur

Compte administratif 2013 : classement par fonction budgétaire

Compte administratif 2014 : classement par fonction budgétaire

Comptabilisation des demandes de passeport par année et par mois

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par type de lieu

Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au droit (PAD) est un lieu d'accueil gratuit et permanent permettant d'apporter une information de proximité sur leurs droits et devoirs aux personnes aynt à faire face à des problèmes juridiques ou…

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus…

Ce jeu de données contient le contour de la région Nouvelle-Aquitaine.Créé à partir de Geofla. Origine Créé à partir de la base Geofla Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Comptes administratifs du Département des Hautes-Pyrénées.

Limites administratives des 49 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2014. Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.

Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois, par département de naissance du demandeur et par civilité

Comptabilisation des demandes de sortie du territoire par année, par mois, par destination et par sexe du bénificiaire