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Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap

From OpenStreetMap

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Updated on 6 de enero de 2022 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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BD TOPO®

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

La BD TOPO® est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique, exploitable à des échelles allant du 1 : 2 000 au 1 : 50 000. Elle couvre de manière cohérente l’ensemble des entités géographiques et administratives…

Updated on 4 de noviembre de 2021 — License Not Specified

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Données géocodées des structures de la Justice

From Ministère de la Justice

Liste de l'ensemble des juridictions françaises: ensemble des données géocodées, horaires, coordonnées + Couverture géographique.

Updated on 7 de julio de 2022 — Licence Ouverte / Open Licence

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Points d'accès au Droit

From Toulouse métropole

Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au droit (PAD) est un lieu d'accueil gratuit et permanent permettant d'apporter une information de proximité sur leurs droits et devoirs aux personnes aynt à faire face à des problèmes juridiques ou…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cartes des régions et départements issus d'OpenStreetMap

From OpenStreetMap

Fichiers SVG du découpage des régions et départements métropolitains issus des données OpenStreetMap. Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap. La simplification géométrique a été faite avec mapshaper.

Updated on 25 de septiembre de 2018 — Creative Commons Attribution Share-Alike

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Nouvelle-Aquitaine : Contour Région Geofla

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient le contour de la région Nouvelle-Aquitaine. Créé à partir de Geofla. Origine Créé à partir de la base Geofla Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Arrondissements du Haut-Rhin

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des arrondissements du département du Haut-Rhin. Evolutions : 2015 : à la suite du décret n°2014-1720 du 29/12/2014, les arrondissements de Guebwiller et de Ribeauvillé sont supprimés le 01/01/2015 et les arrondissements de Thann et de Colmar sont rebaptisés…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones uniques de prise en charge des taxis (ZUPC) ZUPC

From le.taxi

Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contours géographiques des communes. Cf. https://github.com/openmaraude/ZUPC pour les détails sur la façon…

Updated on 2 de junio de 2021 — Licence Ouverte / Open Licence

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Les panneaux d'affichage municipal et administratif à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Sur le terrain, des panneaux permettent d'afficher les informations municipales ou administratives. Où sont-ils à issy? Combien y en a-t-il? Quelle est la surface d'affichage? Les réponses à ces questions sont dans le jeu de données, avec en prime un lien vers street view pour une vue en immersion…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communes sur le territoire m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des communes sur le territoire m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Limites des communes de la Métropole Nice Côte d'Azur

From Métropole Nice Côte d'Azur

Limites administratives des 51 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone Urbaine Sensible

From Saint Quentin (Aisne)

Limites géographiques des zones urbaines sensibles de la ville de Saint-Quentin. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Zone-Urbaine-Sensible

Updated on 28 de noviembre de 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

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Services Ville de Mulhouse et m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation ponctuelle des services de la Ville de Mulhouse et de Mulhouse Alsace Agglomération et des sites annexes des services Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller-…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Circonscriptions du département du Haut-Rhin depuis 2012

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et numérotage des circonscriptions du département du Haut-Rhin. Le redécoupage des circonscription législatives réalisé en 2010 et entré en application à compter des élections législatives de juin 2012, a modifié le nombre et la répartition des circonscriptions du Haut-Rhin. Couverture…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Quartier et Lieu-dit

From Le Havre Seine Métropole

Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de l'IGN et de la connaissance du terrain.