Conjunto de datos ²⁶

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.

Présentation du service producteur du jeu de données La création du service central d'état civil (SCEC), à Nantes, en 1965, visait à permettre à nos compatriotes un accès aisé aux actes d'état civil établis avant l’indépendance des États anciennement sous souveraineté française. Le SCEC est…

Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Montoir de Bretagne depuis janvier 2018.

Ces jeux de données sont bâtis dans le respect de la norme Version 2.1.2 du Socle Commun des Données Locales mise à jour le 25/01/2019. Toutefois, certaines données ne sont pas disponibles (BUDGET_ANNEE, BUDGET_NOM, VOTE-EFFECTIF, VOTE_REEL, VOTE_POUR, VOTE_CONTRE, VOTE_ABST). Il est à noter, en…

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-André des Eaux depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : site internet de la CoVe

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.

​Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Trignac depuis janvier 2019

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Malo de Guersac depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.