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Arrêté n°071/2019

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-Est (Zone CIEM VIId) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Arrêté n°28-1999 du 01 avril 1999 3 milles Seine Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté autorisant l'usage des filets remorqués dans la bande des 3 milles au large du département de la Seine Maritime entre le port d'Antifer et de l'estuaire de la Seine

Updated on 23 de octubre de 2018

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Arrêté n°21-2001 du 12 février 2001 Crevette blanche Normandie

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette blanche en aval de la limite de salure des eaux des fleuves des départements du Calvados et de la Seine Maritime au Sud du parallèle passant par le Cap de la Hève

Updated on 23 de octubre de 2018

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Arrêté n°20-2010 du 09 mars 2010 Lançon Seine Maritime

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté autorisant la pêche du lançon aux fins d'appât vivant pour la pêche aux lignes dans la bande côtière des trois milles des eaux du département de la Seine Maritime

Updated on 17 de octubre de 2018

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Arrêté n°20-2016 du 04 février 2016 Crevette Grise Estuaire Seine ABROG 22-2001

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette grise dans la bande côtière des trois milles de l'estuaire de la Seine et à proximité des départements du Calvados et de la Seine-Maritime. Modifié par l'arrêté n°22/2016 du 09 février 2016 Modifié par l'arrêté n°41-2017 du 10 mai 2017

Updated on 3 de septiembre de 2018

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Arrêté n°32-2018 du 26 avril 2018 Seiche 3 Milles Seine Maritime abrog 43-2009 et 37-2017

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté relatif à la pêche de la seiche au chalut dans les trois milles et aux zones de cohabitation entre les métiers au large du département de la Seine Maritime

Updated on 23 de julio de 2018

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Arrêté n°20-2018 du 02 mars 2018 chalutage 3milles Pas de Calais Somme ABROG 61-96 74-2005 et 75-2012

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'usage dérogatoire de filets remorqués dans les trois milles au large des des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

Updated on 11 de julio de 2018

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PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on 1 de marzo de 2020

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Arrete n°74/2012

From DDT Oise

Limitation des captures effectués à partir de navires autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche en Manche et Mer du Nord Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_PRESCRIPTION_SURF_18107_018 Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher, DIRM Nord Atlantique Manche Ouest Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on 28 de febrero de 2020

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Les bassins de vie du Nord

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine numérisation par la…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Arrete n°042/2018

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Arrêté n°135-1999 du 20 décembre 1999 Pêche au chalut dans les 3 milles

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière des trois milles au large du département du Nord

Updated on 26 de octubre de 2018

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Arrêté n°18-2015 du 28 janvier 2015 Délibération CRPM NPDC Licence chalutage Equemer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°05/2014 du 14 juin 2014 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais Picardie relative à l'instauration d'un système de licence pour chaluter dans la zone des Equemer.

Updated on 4 de octubre de 2018

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Arrêté n°33-2017 du 13 avril 2017 Cohabitation Chausey ABROG 47-2007

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière des trois milles autour de l'archipel de Chausey

Updated on 27 de agosto de 2018

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Arrêté n°24-2017 du 23 mars 2017 Usage filets remorqués 3 milles Ouest Cotentin

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'usage dérogatoire des filets remorqués d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm à moins de trois milles de la laisse de basse mer de la côte ouest du département de la Manche

Updated on 29 de agosto de 2018

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Arrêté n°071/2018

From DDT Hautes-Pyrénées

Pêche à pied des moules sur les gisements naturels du Boulonnais (département du Pas de Calais) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Hautes-Pyrénées, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML des…

Updated on 28 de febrero de 2020

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