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73 results

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Zones humides en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes de production de l'agriculture biologique. (Source : Ministère de l’agriculture et de la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de…

Updated on 24 de noviembre de 2024

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VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet…

Updated on 24 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par le ministère de l’agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soumis à des démarches administratives spécifiques.

Updated on 19 de noviembre de 2024

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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Sites de rebours de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La technique de rebours consiste à comprimer le biométhane non consommé sur un réseau de distribution pour ensuite l'injecter vers le réseau de pression supérieure. Il permet ainsi le renvoi du gaz vers une zone de consommation de gaz plus éloignée. On peut alors accueillir un maximum de gaz verts…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Silos agricoles de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Petites régions agricoles de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies par l’INSEE en 1946 pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La région agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d’agriculture homogène. La petite région agricole (PRA) est constituée par le…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Aire de covoiturage de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Aire de covoiturage issues de l’annuaire des aires de covoiturage de Seine-et-Marne https://www.seine-et-marne.fr/fr/annuaire-des-stations-de-covoiturage

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

(Servitude abrogée) Zone submersible de cours d'eau désigné par le code du domaine public fluvial ou par décret en Conseil d'État. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire. Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Routes de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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