Communes nouvelles From La Poste Ce jeu de données recense les nouvelles communes créées depuis la promulgation de la loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle et fournit les nouvelles données d’adresse correspondantes. Ces données sont fournies par le Service National de l’Adresse… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated today Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 4 favorites
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits, totaux et genrés, dans les établissements d’enseignement supérieur, recensés pour les années 2015-16 à 2023-24 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 3 favorites
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 3 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 5 favorites
Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 25 de octubre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Principaux établissements d'enseignement supérieur From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les établissements-composantes des établissements publics expérimentaux et des établissements publics précédemment expérimentaux Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Contours Communes France Administrative "Format Admin-Express" avec arrondissements (com-fr-all-wgs84) com-fr-all-wgs84 From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Le jeu de données est produit à partir d'Admin-Express de l'IGN. Il s'agit des couches communes en remplaçant les communes avec arrondissements par leurs arrondissements et en reprojetant en WGS84), afin d'avoir une couche unique pour la métropole ainsi que les DOM. Ce jeu de données à pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 8 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3 From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com) (DataSanté) DataSanté From Atlasanté La table t_corresp_com est une table de la base de données DataSanté. Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque millésime depuis 2010. A un code-commune correspond plusieurs orthographes différentes de libellés de commune (avec article,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 15 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 5 favorites
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de l’Agriculture, de la Pêche,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Découpage administratif des COM St Martin et St Barthélemy et COM Saint-Pierre-et-Miquelon "Format Admin-Express" From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Les données de cette page sont les contours administratifs des Collectivités d'Outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre et Miquelon au format Admin Express, qui ne sont pas publiés par l'IGN. Ces données sont créées par l'Arcep pour des usages internes, et mises à disposition en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 18 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 1 favorite
Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2022-23 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français : universités, universités de technologie, grands établissements, COMUE, écoles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (hors doubles inscriptions université-CPGE) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2022-23 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français : universités, universités de technologie, grands établissements, COMUE, écoles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 17 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de octubre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 3 de agosto de 2017 License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2020) en région Centre-Val de Loire From Région Centre-Val de Loire Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2020. Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation. Voir également :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de mayo de 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites