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122 results

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Ministère de la Transition écologique)

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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33.33333333333333/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation)

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Publié le 2021-12-30

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33.33333333333333/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale de la Jeunesse et des Sports

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel…

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100.0/100

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Véhicules à faibles émissions (hors bus et cars) (VFE) VFE

From Brest métropole

Véhicules à faibles émissions et véhicules à très faibles émissions lors du renouvellement 2021

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66.66666666666666/100

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Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte

From Île-de-France Mobilités

En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements sont définies et mises à disposition conformément aux…

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77.77777777777779/100

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Grand Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From GRAND BESANCON METROPOLE

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

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55.55555555555556/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de l'IFCE (IFCE) IFCE

From Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

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77.77777777777779/100

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Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From Ville de Besancon

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

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66.66666666666666/100

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CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From Ville de Besancon

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.1/

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77.77777777777779/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Communauté Urbaine du Grand Reims)

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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33.33333333333333/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Communauté Urbaine du Grand Reims)

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Publié le 2021-10-01

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55.55555555555556/100

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Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte. Ces données sont mises…

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88.88888888888889/100

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Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc"

From data.gouv.fr

Ceci est un jeu de données généré automatiquement par Etalab. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc, par version du schéma. La fiche présentant le schéma et ses caractéristiques est disponible sur…

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55.55555555555556/100

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Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte (Renouvellement VFE SEM) Renouvellement VFE SEM

From Saint-Etienne Métropole

Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de Saint-Etienne Métropole. Distinction véhicules particuliers, véhicules légers, Poids Lourds et bus

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88.88888888888889/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Bordeaux Métropole)

From Bordeaux Métropole

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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33.33333333333333/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Communauté Urbaine du Grand Reims)

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc CUGR 2022

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22.22222222222222/100

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Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte (Renouvellement VFE VSE) Renouvellement VFE VSE

From Ville de Saint-Etienne

Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de la ville de Saint-Etienne. Distinction véhicules particuliers, véhicules légers, Poids Lourds et bus. Les données correspondent au véhicules commandés en 2021.

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100.0/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Mairie de Toulon)

From Mairie de Toulon

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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33.33333333333333/100

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Etablissement Public Caisse des Dépôts)

From Caisse des Dépôts

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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88.88888888888889/100

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Ville d'Annecy- Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement

From Ville d'Annecy

Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans ces renouvellements prévues par la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités, ouvert et…

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88.88888888888889/100

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