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Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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33.33333333333333/100

Updated on 24 de abril de 2014

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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

From Premier ministre

Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

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66.66666666666666/100

Updated on 17 de noviembre de 2017

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L’Institut de France et les cinq académies

From Cour des comptes

L’Institut et les académies s’administrent librement et bénéficient de l’autonomie financière sous le seul contrôle de la Cour des comptes. Honorant pour la seconde fois le mandat que lui fixe la loi, la Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l’utilisation de…

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44.44444444444444/100

Updated on 4 de octubre de 2021

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Baromètre des résultats de l’action publique

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résultats de l’action publique. Il démontre également la détermination du Gouvernement à améliorer la vie…

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Updated hace 1 día

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Marseille - Bâtiments institutionnels

From Ville de Marseille

Liste des bâtiments institutionnels sur le territoire de la ville de Marseille : coordonnées, informations et points de géolocalisation Plus d'informations sur les bureaux municipaux de proximité: http://mairie.marseille.fr/service-de-proximite/les-bureaux-municipaux-de-proximite Plus…

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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Représentation des élus - Tours

From Ville de Tours

Représentations des conseillers municipaux de la Ville de Tours au sein de divers organismes, institutions, associations, au sein desquels la représentation de la Ville est obligatoire (en fonction des statuts, de la loi) ou facultative (en fonction des choix politiques). Outre le Maire qui peut…

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Updated hace 2 días

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Marseille - Lieux culturels

From Ville de Marseille

Lieux culturels de la Ville de Marseille avec adresse, coordonnées et géolocalisation. Annuaire des lieux culturels

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Décisions du Conseil Constitutionnel

From NosDonnées.fr

Toutes les décisions du Conseil Constitutionnel entre le 22 novembre 1958 et le 6 mai 2011 (Année, Numéro, Date, N°, Type, Intitulé, Décision, URL) parsées à partir du site du CC à l'aide d'un script ruby en vue d'une enquête datajournalisme d'OWNI.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Décisions du Conseil Constitutionnel

From NosDonnées.fr

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Updated on 20 de marzo de 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Annuaire des services publics nationaux

From Christian Quest

La DILA diffuse officiellement depuis mai 2016 ces données sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-lorganisation-administrative-de-letat/ Extraction des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et services publics nationaux. Ce fichier vient…

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Updated on 14 de febrero de 2016

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Listes des sites gouv.fr

From Auracom Auracom

Auracom met à disposition la liste des sites gouv.fr et des grands sites institutionnels (elysée, sénat, assemblée ...) utilisée sur le site de veille actualite-institutionnelle.com

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Updated on 12 de febrero de 2022

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Liste annuelle des marchés en 2013

From Laurent CHILDZ

Liste des marchés publics conclus par la Région Lorraine en 2013

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Updated on 25 de septiembre de 2015

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