ENS - Zones de préemption – Département du Calvados From Département du Calvados Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le conseil départemental du Calvados. Le département est ainsi prioritaire sur l'acquisition de ces parcelles lors de leur mise en vente. Contexte de collecte Le service… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 7 de octubre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces naturels protégés du Finistère - Sites From Conseil départemental du Finistère Sites des espaces naturels protégés en Finistère appartenant au Conseil départemental ou au Conservatoire du Littoral Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain en date de janvier 2024. C'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. Les Espaces Naturels… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de marzo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de junio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de abril de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Département de la Nièvre - Espaces Naturels Sensibles (CD58-ENS) CD58-ENS From Conseil départemental de la Nièvre Informations et localisation des espaces naturels sensibles de la Nièvre. Structure des données : id [Nombre entier] : Identification de l'objet dans sa BDD source nom [Chaîne de caractères] : Dénomination de l'espace naturel sensible communes [Chaîne de caractères] : Nom de la commune où se situe… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 8 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin'.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ENS_74_mars2024 (ENS74_2024) ENS74_2024 From Conseil Départemental de la Haute-Savoie Espaces naturels sensibles du département de la Haute-Savoie Mars 2024 EPSG:2154 Pour SIG et autocad, contient également des données sous forme de tableur Il s’agit des fichiers vecteurs des espaces naturels sensibles (ENS), des zones humides, de la qualité des eaux superficielles, 2023,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 16 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de abril de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS From Département des Alpes de Haute-Provence Dans le cadre de la politique "espaces naturels sensibles", le département des Alpes de Haute Provence a instauré des zones de préemption sur différents sites, lui permettant d'assurer une veille foncière sur les secteurs considérés. Le registre des zones de préemption est présenté par site, par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de agosto de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces Naturels Sensibles des Alpes de Haute-Provence From Département des Alpes de Haute-Provence Dans le cadre de la politique "Espaces naturels sensibles", le département des Alpes de Haute-Provence a établi en 2008, un Atlas départemental des espaces naturels sensibles. Cet Atlas des paysages des Alpes de Haute-Provence comprend 118 sites, dont 34 ont été jugés prioritaires en raison de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 15 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces Naturels Sensibles - Meuse From Conseil départemental de la Meuse Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan From Département du Morbihan Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieur des périmètres au profit du département du Morbihan, du Conservatoire du littoral et des communes. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites Espaces naturels sensibles du Département du Morbihan (ENS) ENS From Département du Morbihan Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 30 de abril de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les Périmètres Labellisés Espaces Naturels Sensibles ENS (spatial) (ENS 63) ENS 63 From Conseil départemental du Puy-de-Dôme Les périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles. Comporte les ENS d'initiative Départementale et les ENS d'Initiative Locale Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de octubre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Espaces Naturels Sensibles locaux - zones d'intervention From Conseil départemental de l'Isère Représente les périmètres des zones d'intervention des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des sites pour lesquels une convention d'inscription du site au réseau des ENS isérois a été signée entre le Département, la commune (ou communauté de communes) ou le Conservatoire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption From Conseil départemental de l'Isère Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des sites pour lesquels une convention d'inscription du site au réseau des ENS isérois a été signée entre le Département, la commune (ou communauté de communes) ou le Conservatoire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites