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Diagnostics de performance énergétique (DPE)

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en terme d’émissions de gaz à effet de serre.

Updated on 21 de abril de 2021

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Fichiers majic des personnes morales

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Fichiers majic (locaux et parcelles) des personnes morales, publiés par la DGFiP en open data depuis mars 2021.

Updated on 25 de mayo de 2021

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Communes de la Région Hauts-de-France

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Limites de communes composant la région Hauts-de-France (basées sur la BD Topo de l'IGN) en 2021. Dernière donnée disponible

Updated on 11 de mayo de 2021

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Cadastre - PCI vecteur

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Plan cadastral de la région Hauts-de-France - millésime 2020

Updated on 21 de abril de 2021

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Bassin Minier UNESCO - Zones tampons

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Outre le périmètre du Bien inscrit, une zone-tampon a été également délimitée conformément aux exigences du Centre du patrimoine mondial. Elle englobe des objets et des ensembles issus de l’héritage minier qui, sans répondre aux exigences de la valeur exceptionnelle universelle, participent à…

Updated on 19 de mayo de 2021

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Zonage du bassin urbain à dynamiser (BUD) de la Région Hauts-de-France - (2018-2020)

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Zonage défini par un arrêté de 2018. Les entreprises qui se créent sur les communes du bassin urbain à dynamiser (entre le 1/1/2018 et le 31/12/2020) bénéficient pendant 3 ans d'un régime spécifique d'exonération fiscale. Dans les Hauts-de-France 159 communes du bassin minier sont concernées par…

Updated on 21 de abril de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 22 de mayo de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 17 de mayo de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 9 de mayo de 2021

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EPCI de la Région Hauts-de-France

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Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre de la région Hauts-de-France. Dernière donnée disponible et données historiques.

Updated on 20 de mayo de 2021

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Arrondissements de la région Hauts-de-France

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Découpage géographique des arrondissements des Hauts-de-France. L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui depuis mars 2015 est composé de regroupement de communes.

Updated on 21 de abril de 2021

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Occupation du sol en deux dimensions (OCS2D) Nord - Pas de Calais 2005

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L'OCS2D est le référentiel cartographique d'occupation du sol des territoires du Nord et du Pas de Calais pour les années 2005 et 2015. Elle qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les…

Updated on 26 de abril de 2021

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RPG - Registre Parcellaire Graphique

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Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les…

Updated on 21 de abril de 2021

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Limites des parc naturels régionaux (PNR)

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Base de données nationale Espaces Protégés - Parcs naturels régionaux (P.N.R.) Découpage géographique des Parcs Naturels Régionaux (PNR) présents sur la région des Hauts-de-France

Updated on 21 de abril de 2021

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Bassin Minier UNESCO - Biens inscrits

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Le zonage UNESCO du bassin minier reprends l'ensemble des éléments classés au patrimoine mondial au titre de "Paysage culturel évolutif vivant" le 30 juin 2012 Les nombreux inventaires menés entre 2003 et 2009 ont permis de recenser aujourd’hui plus de 1 200 éléments de patrimoine minier sur…

Updated on 17 de mayo de 2021

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Orthophotographie des Hauts-de-France (2018) - rayonnement visible

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Orthophotographie numérique couleur du territoire de la Région Hauts-de-France en 2017 et 2018, avec une zone tampon de 5 km sur les espaces frontaliers internationaux et de 1 km sur les espaces interrégionaux, hors zone maritime.

Updated on 21 de abril de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 21 de mayo de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 23 de mayo de 2021

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Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) de la région Hauts-de-France

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Zones d'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) composant la région Hauts-de-France au 01/01/2017 .

Updated on 13 de mayo de 2021

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Limites des cantons de la région Hauts-de-France

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Découpage géographique des cantons composant la région (valable depuis le 1/1/2014). Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseils départementaux, anciennement conseils généraux, définie par la loi du 17 mai 2013. Définition de l'Insee :…

Updated on 21 de abril de 2021

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